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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65449d91c71a6a83181c8f86
2 novembre 2023
2 novembre 2023
QUIMPER --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE ROSTRENEN - MAEL CARHAI X Représentée par Me Marie-agnès BERNARD-HURSTEL
Source officielle2ème Chambre
68f1d25be5a8ebce71548288
16 octobre 2025
16 octobre 2025
MTCP représentée par son mandataire judiciaire SELARL LH & Associés prise en la personne de Maître [W] [R] Représentée par Me Marie-agnès BERNARD-HURSTEL, avocat au barreau de BREST - N° du dossier 2021031
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00430_20230202
2 février 2023
2 février 2023
société Engie Cofely, venant aux droits de la société Elyo Nord Est, de la société AR Pool, de la société Ronzat, de la société Colas Est, venant aux droits de la société Axima et de la SA Jean-Paul Hurstel
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98fc3328fa00087a268c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Cet appartement est occupé par M. et Mme [R], gérants de la SCI Hurel.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00171_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Sur l'intervention de la communauté de communes du Pays d'Huriel : 2.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00975_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B..., qui était infirmière, a été recrutée en novembre 2011 par le centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02719_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Le centre hospitalier Lucien Hussel relève appel de ce jugement.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03485_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Mme A B, adjointe administratif principale, exerce depuis 2002 les fonctions de vaguemestre au centre hospitalier Lucien Hussel.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03243_20240213
13 février 2024
13 février 2024
En vue d'exécuter le jugement du 7 juin 2018, le centre hospitalier Lucien Hussel a procédé à trois virements.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02884_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
D E C I D E : Article 1er : Le centre hospitalier Lucien Hussel est condamné à verser à Mme B la somme de 7 760,52 euros.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01559_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le Centre hospitalier général Lucien Hussel a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2017 à 2019.
Source officielle2ème Chambre
68806c83bf1211186fbec8db
22 juillet 2025
22 juillet 2025
instance : 11-22-571) LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 6] [Localité 7] C/ Mme [G] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BERNARD-HURSTEL
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4614cdc6046d4787901b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En l'espèce, le centre hospitalier Lucien Hussel reproche à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c970bd3db21cbdd8852b
14 septembre 2006
14 septembre 2006
constituent autant d'éléments d'appréciation subjective par le co'ndivisaire de l'opportunité de prendre ou non sa décision de préempter ;Attendu que la signification à Gisèle X... par acte de la SCP HURSTEL-CIBRIARO
Source officielleRéférés
67908cdb1b5a79f73270558e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Monsieur [V] [Z] Né le 01 juillet 1963 à [Localité 5] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Jean-René DESMONTS, Membre de la SCP AB, avocat au Barreau de LISIEUX, substitué par Me Hugues HUREL
Source officielle4e chambre civile
662b43c6fe254500083148ea
25 avril 2024
25 avril 2024
représentant légal [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Yann GARRIGUE substituant Me Fanny LAPORTE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Clément HURSTEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fdd5120950fc3b9191cbdc4
20 septembre 2018
20 septembre 2018
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2018 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Marie-Annick Prigent, président et Stéphanie Hurtrel,
Source officielleChambre Sociale
63ca432a9066fd7c90fc28ab
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DIEPPE du 23 Juin 2022 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [B] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Nathalie HUREL
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3192a57405de3318a5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[T] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [B], [E], [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentés et assistés de Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Nathalie HUREL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fdb3b5a8045a3121111e7b2
28 mars 2019
28 mars 2019
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 28 mars 2019 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Véronique Renard, présidente et Stéphanie Hurtrel, greffier
Source officiellePage 1 sur 8