Dans ses conclusions du 21 mai 2013 la société HOVAL ITALIA demande à la cour de débouter la société BOWLING [1] de ses prétentions à son encontre, de confirmer le jugement en ce qu'il a mis HOVAL ITALIA

ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [T] [S], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jérôme HORTAL, avocat au barreau de TOULOUSE

Par courrier du 9 mars 2022, le gérant de la société Fars a écrit à son fournisseur, la société Horizal, pour lui indiquer : 'Pour ma part, je pense qu'il y a un défaut de poudre ou laquage (voir photos

ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [X] [G], demeurant [Adresse 2] (France) Représenté par Me Jérôme HORTAL, avocat au barreau

LECLERC', représentée par son représentant légal pour ce domicilié audit siège Breuil Hordal [Localité 1] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ Ordonnance contradictoire

et ceux des entreprises spécialement accréditées à cet effet à pénétrer et à occuper temporairement des propriétés privées sises sur les territoires des communes de Bure, Gondrecourt-le-Château et Horville-en-Ornois

FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jérôme HORTAL

CEGC - COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS CONFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Jérôme HORTAL - Me Jérôme MARFAING-DIDIER - Me Emmanuelle REY-SALETES

- déclaré recevables les demandes de la SCI Impérial en qualité de subrogée dans les droits des victimes des troubles du voisinage qu'elle a indemnisées, la SCI Hortal, Monsieur et Madame [U], Monsieur

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES copie certifiée conforme délivrée le 15/01/2025 à Me Pascal GORRIAS Me Sylvie GENDRE Me Pierre JOURDON Me Manuel FURET Me Jérôme HORTAL Me Olivier

Partie civile, appelant Représenté par Maître HORTAL Jérôme, avocat au barreau de TOULOUSE RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : La Cour d'Assises de la Haute-Garonne, par jugement en date

représentée par Maître Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de BRIVE, ET : SARL RECUPER'AUTO Clos de Bellefond 19270 USSAC Activité : Défenderesse au référé, Représentée par Maître Jérôme HORTAL

, - 26848,78 € au titre des repos compensateurs - 2684,87 € au titre des congés afférents à titre infiniment subsidiaire : l'organisation d'une expertise A titre reconventionnel, la société HORVATS

né le 15 Juin 1955 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Christine MOREAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Jérôme HORTAL

Sur l'absence d'heure de l'arrêté du 15 septembre 2023 Alors que l'arrêté d'admission du maire a été pris le 13 septembre 2023 à 14h30, la décision préfectorale du 15 septembre 2023 n'est pas horadatée

RCS de Toulouse sous le numéro 514 937 135 - Poursuites et diligences de son représentant légal - domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme HORTAL

TEISSEYRE de la SCP BOUYSSOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [T] [F] Chez Mme [S] [F] - [Adresse 1] [Localité 31] Comparante en personne, assistée de Me Jérôme HORTAL

Me Nicolas JAMES-FOUCHER de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [S] [M] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Jérôme HORTAL