Mme A, rédactrice territoriale, a été recrutée par la commune de Saint-Hilliers (Seine-et-Marne) en qualité de secrétaire de mairie.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 FEVRIER 2016 N° 2016/ 88 Rôle N° 14/13640 [M] [K] épouse [Z] [U] [Z] C/ SARL [Y] HIFI VIDEO

Mme A titulaire du grade de rédacteur, a exercé les fonctions de secrétaire de mairie au sein de la commune de Saint-Hilliers.

[A] [U], Mme [S] [F] épouse [U], - débouté Mmes [P] [H] et [E] [L] [N] de leur demande de réalisation de travaux dirigée à l'encontre de la SCI Hiti Mahana représentée par son gérant M.

La Société HIBIS FOOD, venant aux droits de la Société BSH, a poursuivi le contrat de travail de Mme D.... Celle-ci a obtenu un congé sans solde à compter de janvier 2013.

secrétariat le 30 septembre 2020, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la décision ayant ordonné la confiscation de la chaine HIFI

B... la mise à disposition en cellule d’une tondeuse, d’un home cinéma, d’un ouvre-boîte, de deux plaques chauffantes, d’une cafetière, d’une chaîne hifi, d’un presse-agrumes, d’un plat en verre, d’un

Grégory est prévenu d'avoir le 19 Janvier 2005 à VERN D'ANJOU (49), frauduleusement soustrait du matériel HIFI, vidéo, au préjudice de Delphine B..., Yvonnick D..., avec cette circonstance aggravante que

par le garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de copie des documents suivants concernant son client : 1) la liste des effets personnels, comprenant notamment l'armoire et la chaîne hifi

COUR D'APPEL DE [Localité 6] 1ère Chambre Ordonnance de caducité de la déclaration d'appel Article 908 du Code de procédure civile N° RG 23/00984 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HIZU Décision

courant 2002, 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tout cas depuis temps non prescrit sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux, stylos de marque, briquets de valeur, matériel hifi

199-19055 TULLE CEDEX NON COMPARANT EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 29 Juin 2015, en Chambre du Conseil, en présence de Maître PEIS-HITIER

[T] [R] Représentant : Me Bernard HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.

Mme Katia X... épouse Y... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, électroménager et micro-informatique.

de l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 7] (« [Adresse 10] ») tenue le 15 juin 2023 ; réservé les dépens ; condamné la SCI Hoche Investissement Patrimoine Immobilier (HIPI

ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2013 N°2013/368 Rôle N° 12/10047 [J] [I] C/ HOPITAL [1] Grosse délivrée le : à : Me Albert HINI

Alain X... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et électroménager.

Mohamed Ali X... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et téléphonie.