Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a2e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
HAEMMERLIN C/ S.A.S.
Source officielleAvis
CADA:20165399
19 janvier 2017
19 janvier 2017
suite du refus opposé par le maire de Saint-Cyr-la-Campagne à sa demande de consultation et copie du dossier relatif à l'implantation d'une antenne relais par l'opérateur Free, située lieudit Le Mont Hamel
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
631ade22f575634f1371ee21
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Hamel, puis la société Hamel, remontent à 1976, que les commandes sont régulières, et que la relation s'étend sur une période plus de 30 ans, que la société Hamel bénéficait de remises systématiques, outre
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fde674eb1757141650429d6
27 juin 2018
27 juin 2018
Les sociétés Hamel et Etablissement Denis ont eu un différend suite aux désordres constatés sur un ouvrage monté par la société Hamel avec le matériel livré par la société Etablissement Denis, à la demande
Source officielleChambre 1-9
6348ff1a63d497adffda3e2a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Sur la fin de non-recevoir soulevé par la SCI HAMEL : La SCI HAMEL dénie toute qualité à agir au syndicat des copropriétaires [Adresse 5] en soutenant que celui-ci n'existe pas, reprochant au premier
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831487c
25 avril 2024
25 avril 2024
marquage 03-06 ou 06-06 (pièce 15 de la SAS Hammel) et que ces vannes ont provoqué des dommages tels que les limites de garantie de la SA Generali, assureur de la SAS Hammel, ont été atteintes (pièce
Source officielleChambre 1-5
67134bcb208351cec6586427
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[W] [C] formée par la SCI Hamel le 29 janvier 2024 ; Déboutons M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-L76G S.A. MAAF ASSURANCESc/Société M
6690c7310d808eb34e455436
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Sur l'appel provoqué dirigé contre la SAS Robinetterie Hammel et son assureur AIG Europe SA, Pour conclure à la responsabilité de la société Hammel du fait du sous-dimensionnement du plancher-chauffant
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91320
25 mars 2014
25 mars 2014
METZ Représentée par Mme Y..., régulièrement muni d'un pouvoir LE MINISTERE PUBLIC EN SES REQUISITIONS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Françoise HAEGEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd2
13 février 2008
13 février 2008
inscription au répertoire général : 07 / 03173 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 AVRIL 2007 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 01238 APPELANTE : SAS THIERRY HAMELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c04
6 janvier 2006
6 janvier 2006
Cassez 52000 CHAUMONT, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège représentée par la SCP BONET-LEINSTER-WISNIEWSKI, avoués à la Cour assistée de Me HAEMMERLE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01218_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
A D a demandé au tribunal administratif d'Amiens de condamner la commune de Contoire-Hamel à lui verser la somme de 42 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice qu'il a subi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a87
9 mars 2017
9 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme HAEGEL, Président de chambre Madame GROSCLAUDE-HARTMANN, Conseiller Mme LAMBOLEY-CUNEY, Conseiller qui en
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943177dbd75c05d41ff2bc
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[K] [G] Représenté par Me Christine HAMEL de la SELARL CHRISTINE HAMEL, avocat au barreau D'AMIENS INTIMÉE S.A.S.
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9659
3 avril 2024
3 avril 2024
La situation de travaux n°24.2005 du constructeur du 10 juin 2005 précède de sept jours la facture de la Sarl Toitures Hamel.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f446e7cdc6046d472ed53c
30 avril 2026
30 avril 2026
HAMMEL C/ S.A.S.
Source officielle8ème chambre
ée devant la Cour d'appel de Lyonc/L'OPH de la Métropole de LYON dénommé LYON METROPOLE
688afa74c77b359bab86dbe6
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Portalis DBVX-V-B7H-O3PO Affaire : Appel du Jugement du Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] du 27 février 2023 - RG : 22-003802 Madame [O] [Z] Représentant : Me Yacine EL-KOLEI-HAMEL
Source officielleCour d'Appel
édiatc/Décision Au fond
6253ccebbd3db21cbdd91b4d
28 août 2014
28 août 2014
TSENG COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT:Madame Françoise HAEGEL, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-Dominique PURY, Conseiller Monsieur Denis KNOLL, Conseiller ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8596f
30 octobre 2001
30 octobre 2001
X... né le 13 Juin 1949 à LYON (69000) de nationalité Française demeurant Rue du Barri 26130 ST PAUL TROIS CHATEAUX NON COMPARANT COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Odile FALLETTI-HAENEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d79
7 janvier 2002
7 janvier 2002
Représenté par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoué associé à la Cour Assisté de Maître Dominique DELAFON, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Odile FALLETTI-HAENEL
Source officiellePage 1 sur 15