CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

289 résultats pour « Hadjar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c6

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Hadj Z... et Mme Hadda A... épouse Z... ; Vu la requête déposée par la voie papier le 4 décembre 2014 et par la voie électronique le 9 décembre 2014 par M.

Source officielle

Page 1 sur 15

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90465

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

RG N : 12/ 00084 AFFAIRE : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Mme Hadja X..., M. Ibrahimasory X...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01100_20230725

Admin. Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

En ce qui concerne l'enfant Hadja Mariama A : 6. Il ressort des pièces du dossier que, pour justifier de l'identité et du lien de filiation avec M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

695cac6b75782d5f06eef708

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[D] [C] né le 18 mai 1997 à [Localité 1], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Hadjar Gharbi, avocat au barreau de paris et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de36

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Hadj Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f19994cdc6046d47edd8e2

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[V] [E] né le 23 mai 1975 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] Informé ainsi que son conseil Me Karima Hadj Said, avocat au barreau de Paris le 27 avril

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6960e38bcdc6046d47bc2a9c

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[X] [J] né le 18 Mai 1997 à [Localité 4] de nationalité Turque ayant pour conseil en première instance, Me Hadjar Gharbi, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

680b1a6b2364a383b77475e8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La Sci Hadda a déposé plainte le 9 juin 2020.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01537_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 26 février 2020 de l'autorité consulaire française à Conakry refusant de délivrer à Hadja

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbf3

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Hadj X... a introduit en référé contre la SARL VESATEX une demande d'expertise par exploit du 29 avril 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bfd

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

d'inscription au répertoire général : 11/ 06451 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 SEPTEMBRE 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 06 05751 APPELANT : Monsieur Mokrane HADJ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ôlées les 20 JUIN et 6 JUILLET 2006 par Thierry Zc/Omar El Hadj X

6253cae7bd3db21cbdd8c6e6

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Dans ses dernières écritures déposées le 11 JUIN 2008 au soutien de son appel, Omar El Hadj X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd2

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Hadj-Mostafa X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2c

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Dans le dernier état de la relation de travail, la rémunération brute mensuelle de Mme Hadda X...s'élevait à la somme de 998, 80 ¿.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fef

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

non conformité apparente, si bien que les époux Hadj C... sont forclos pour agir, ainsi que l'a retenu le tribunal.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c7c9a9834ffd825fad7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

, faute pour elles de pouvoir se réserver l'usage de ce signe, en raison du dépôt de la marque HADAR par M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT03420_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

20 juin 2025

recours contre les refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 30 novembre 2022 de l'autorité consulaire française à Téhéran (Iran) refusant de délivrer à l'enfant Hadya

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c02f

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Hadja de nationalité Française, Célibataire Employé ... 59200 TOURCOING Détenu à la Maison d'arrêt de ROUEN prévenu, comparant qui sollicite sa mise en liberté, EN PRÉSENCE DE MONSIEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a01

Appel

21 février 2017

21 février 2017

né le 02 Septembre 1998 à FES de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 19 FEVRIER 2017 à 16 HEURES 54 par télécopie, par Me El Hadji Baye Ndiaga GUEYE, avocat; A l'audience publique du 20

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec3

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

AVONDEAUX-VIAL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 015250 du 16/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Hadda

Source officielle