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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème CHAMBRE COMMERCIALE
CIALE ------------------------ S.A.R.L. MONKEY'S FORESTc/S.A
686f4e3c334d55acd19f1e1c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MONKEY'S FOREST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume POMIER de la SELARL AVOCATS CONSEILS D'ENTREPRISES D'AQUITAINE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be4143
11 avril 2024
11 avril 2024
HESTIA demeurant [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Guillaume POMIER de la SELARL AVOCATS CONSEILS D'ENTREPRISES D'AQUITAINE, avocat au barreau de PERIGUEUX Défenderesse à l'incident, Appelante
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67061e33fde28ee4207110df
8 octobre 2024
8 octobre 2024
assistée de Me Antoine VOLLET de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat plaidant au barreau D'ORLEANS DEFENDEUR : [I] [Z] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Guillaume
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
678b4545fc3c89482d4f2120
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MONKEY'S FOREST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Maître Guillaume POMIER de la SELARL AVOCATS CONSEILS D'ENTREPRISES
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6316e4eadd8d194f138d4d45
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Thierry MIRIEU-DE-LABARRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [V] [E] né le 08 Mai 1964 à [Localité 3] (24) de nationalité Française demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Guillaume
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
697b0d74cdc6046d47127a1a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 835 001 827, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Adresse 5] Représentée par Maître Guillaume
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefd7935f50008be40cd
11 avril 2024
11 avril 2024
EDINLAW, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉS : [I] [S] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] [C] [S] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Guillaume
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602511c1a56b8e1651eeb
8 avril 2025
8 avril 2025
ELOGIE SIEMP immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 552 038 200 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice POMMIER de l'ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY & POMMIER, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584c4ad0d5ee7d7e5c9a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ELOGIE SIEMP, représentée par Me Fabrice POMMIER de l'ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY & POMMIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J114 - N° du dossier FP161925 ORDONNANCE DE CADUCITÉ
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f002940fdbe4ba0777b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
, avocat au barreau de REIMS, et Me David VATEL & Benjamin POTIER, avocat au barreau de PARIS Madame [Y] [S] [Adresse 8] [Localité 15] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd4
4 février 2009
4 février 2009
Attendu qu'en ce qui concerne son activité de pompier volontaire, M. Guillaume X... ne justifie pas davantage d'une perte de rémunération pendant sa période d'I. T.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627ea038d18b7ebf63d20c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Représentée par Me Marie-Josée POFI MARIANI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2071. Assistée de Me Laurent LECCIA, avocat au barreau de TOURS.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63b7ccd96b63637c907b7adc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Aux termes de son rapport contradictoire établi le 9 mai 2018, il indique que 4'500 tonnes environ de pommes de terre ont été récoltées par M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00919_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Christel Schwing, représentant la SARL Pompes Funèbres Sotty Robert, de Me Anthony
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01912_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Annaïg Donval, représentant la société Pompes funèbres de l'Avesnois.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Guillaume Vandenberghe, premier conseiller, - les conclusions de M. Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Hugo Desmedt, représentant Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89529
11 octobre 2007
11 octobre 2007
ER/GP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 11 OCTOBRE 2007 COUR
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b60
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[N] [M] Société [9] [8] Me COUSIN guillaume SCP FLICHY GRANGE Me BARREREMylène Notifiée le : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89306
2 août 2007
2 août 2007
" Chalier " 69480 POMMIERS représenté par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Y... avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMES : Madame Clotilde Z... épouse A...
Source officielleChambre civile Section 2
67061e2ffde28ee4207110a7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
l'AARPI ALLEGRINI-SPITERI, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA Mme [P] [I] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1949 à assistée de Me Stephanie TISSOT-POLI
Source officiellePage 1 sur 19