CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a1fbdfacdc6046d47e9ac50
2 juin 2026
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure La SCI Goodwill est propriétaire de lots situés
Pôle 1 - Chambre 5
69fc219acdc6046d47e138dc
6 mai 2026
Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 06 MAI 2026 (n° /2026, 4 pages) Numéro
Cour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb34
20 septembre 2012
à : Me Marc BORTEN Me Stéphanie BERTRAND Me Hubert MARTIN DE FREMONT Copies certifiées conformes délivrées à : Guillaume X...
69fc21a4cdc6046d47e13b49
2ème chambre
DCA_21PA06327_20221123
23 novembre 2022
Un mémoire a été présenté par la SARL Deveze Guilhem le 3 mai 2022 à 17 h 44 après la clôture de l'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
6253cc49bd3db21cbdd8fb1c
à : Me Marc BORTEN Me Hubert MARTIN DE FREMONT Copies certifiées conformes délivrées à : Guillaume X...
Chambre 1-4
6a0ffb7acdc6046d478a7870
21 mai 2026
LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Guillaume BORDET Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD
6253cab8bd3db21cbdd8bd70
22 mai 2008
GUILLAUME était intéressée.
6253cd08bd3db21cbdd92141
10 mars 2015
C/ Me Guillaume Y...
TROISIEME CHAMBRE
696a4963cdc6046d47881e93
15 janvier 2026
05662 APPELANTE Madame [Y] [M] Représentant : Me Sophie GRAUX, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIME Monsieur [I] [N] DA signifiée à personne le 25 novembre 2025 Audience dans le cadre
6253ccd8bd3db21cbdd91766
10 juin 2014
Guillaume X... en qualité de responsable commercial du secteur industrie, position agent de maîtrise assimilé cadre niveau IV échelon A coefficient 310 pendant une période probatoire de six mois à l'issue
681ee0de3117821d99f63f73
28 avril 2025
GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE Audience dans le cadre de
6253cd32bd3db21cbdd92917
27 octobre 2015
G : 14/ 04726 AOB PARTICIPATIONS C/ Me Guillaume X...
696a185fcdc6046d478214f5
2023, la SCI Guillaume Marceau a fait assigner M.
6a0ffb75cdc6046d478a76b3
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 21/17398 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIQU2 Ordonnance n° 2026/M Mme [T] [B] Représentant : Me Guillaume BORDET
Avis
CADA:20162046
7 juillet 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du Centre hospitalier Guillaume
66878cd305d6f7f678d49112
4 juillet 2024
de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Guillaume SALOMON Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles 783 et 907 du code de procédure civile ; Vu la procédure en instance
69f43f69cdc6046d472e417b
30 avril 2026
Madame [J] [E] Représentant : Me Benjamin VANOVERSCHELDE, avocat au barreau de LILLE Monsieur [K] [E] Représentant : Me Benjamin VANOVERSCHELDE, avocat au barreau de LILLE Audience dans le cadre
RETENTIONS
69f43ccecdc6046d472de451
29 avril 2026
[V] LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 29 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Albane GUILLARD
6253cd12bd3db21cbdd92348
28 avril 2015
Le même jour, ce médecin a établi un courrier ainsi libellé à l'intention du Dr A..., avec copie pour le Dr Kamal Y... : " J'ai vu ce jour Monsieur Guillaume X..., âgé de 47 ans, pour une grosse jambe
Page 1 sur 150