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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
68f1d268e5a8ebce71548382
16 octobre 2025
16 octobre 2025
le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 29 Août 2025 Appelants : Monsieur [E] [W] majeur protégé sous le régime de la curatelle, assisté de Mme [L], sa curatrice, représenté par Me Arnault GROGNARD
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01145_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Quant à l'impact sur l'église de Saint-Thious de Gronard : 19.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b58
1 décembre 2005
1 décembre 2005
- LEPAGE-BAUDRY-ALQUIER, du barreau de TOURS Madame Suzanne X... veuve Y..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD - LEPAGE-BAUDRY-ALQUIER, du barreau de TOURS
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6688de64676b73dd81b971e0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
35L7-V-B7I-CJSAN Décision déférée à la Cour : Arrêt du 21 Mars 2024 -Cour d'Appel de Paris RG n° 23/06432 APPELANTE Madame [X] [C] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Arnault GROGNARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d1c
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 20 Mars 2013, enregistrée sous le no 22 196 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : LA SAS GROUSSARD
Source officielle5ème Chambre
635b7217b201587f74be0401
27 octobre 2022
27 octobre 2022
par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1021140 [H] [U] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier
Source officielle5ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f012
24 octobre 2024
24 octobre 2024
------------ APPELANT [L] [Z] Représenté par Me Antoine DI PALMA, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 202361 INTIMES [K] [H] (décédé le 14 juillet 2024) Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
67ef6afd66129746fdd69cfb
2 avril 2025
2 avril 2025
Par conclusions notifiées par voie électronique le 5 décembre 2024, la société Transports Grousard demande à la cour de : -Déclarer M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659f99353328fa00087a26a8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
désigné à cette fonction suivant ordonnance du 21 juin 2017, représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Monsieur [L] [I] [B] [T], représenté par Me Arnault GROGNARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584a4ad0d5ee7d7e5c72
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/01614 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 23 Juin 2023 Appelant : Monsieur [Y] [C], représenté par Me Arnault GROGNARD
Source officielle1ère Chambre
6033ce54042a42805b1e1271
28 mars 2017
28 mars 2017
[F] [K] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SCP GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET/ARION/ARDISSON/GRENARD/LEVREL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e84
15 mars 2007
15 mars 2007
. - 37360 ST ANTOINE DU ROCHER représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY du barreau de TOURS La S.A.R.L LEOMANE PRODUCTION agissant poursuites
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85683
13 juin 2001
13 juin 2001
GRENARD a été engagé le 27 juin 1997 par la SARL BRINK'S Languedoc Roussillon en qualité de convoyeur garde.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85866
13 juin 2001
13 juin 2001
GRENARD a été engagé le 27 juin 1997 par la SARL BRINK'S Languedoc Roussillon en qualité de convoyeur garde.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a719
28 juin 2007
28 juin 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à (SCP GROGNARD LEPAGE BAUDRY) Me PASTOR COPIES le à M. Y... M. Z...
Source officielle2ème Chambre
64bb73570d42fcd969e7cf3b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [V] [O] Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7a1643bddf8ff84db5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
: AU FOND Juridiction : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT MALO --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [W] [G] épouse [F] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88781
15 juin 2006
15 juin 2006
. [****] APPELANTS : Monsieur Michel X... 13 rue de la Perrière 44810 HERIC représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Dominique GROGNARD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cb
25 septembre 2008
25 septembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 25 SEPTEMBRE 2008 à la SELARL BARON-BELLANGER-PALHETA Me Odile BLANDINO la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY COPIES le 25 SEPTEMBRE 2008 à
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9be
6 mars 2008
6 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 6 mars 2008 à Me Catherine LISON-CROZE la SCP LAVISSE-BOUAMRIRENE SCP GROGNARD LEPAGE COPIES le 6 mars 2008 à Lydia X...
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