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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a5
9 mai 2001
Cette dernière a elle-même fait appel à la société GOBET JACQUES SA, sous-traitante de second rang, pour leur exécution.
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6253cb3cbd3db21cbdd8d288
9 juin 2009
(responsable Industrie Gore en France).
Chambre 4-8
5fda3491365c1b7a92e1cc4d
13 septembre 2019
impossible de changer le godet par devant, qu'il fallait passer entre le godet et l'engin, qu'il fallait faire tomber la pression pour faire tomber le flexible en soulignant qu'il était impossible que
TROISIEME CHAMBRE
65321a9b9e4ea48318f5ab56
19 octobre 2023
Par acte du 21 juin 2014, la SCI Gorette et Mme [Z] [R], « agissant tant en son nom personnel, qu'es-qualité de représentante de la SCI Gorette et de la SARL SC Optique », ont saisi le tribunal d'instance
Chambre A - Commerciale
633d1fbe62f5393e2eb448ef
4 octobre 2022
La liste du matériel manquant a été dressée contradictoirement comme suit : - installation du matériel ; - un godet tilt en 140 Geith (6 to) ; - un godet de curage en 120 Geith (2,5 to) ; - un godet
Chambre Sociale
69f43574cdc6046d472cde09
30 avril 2026
du godet a été actionnée et que c'est à ce moment précis que M.
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJLM S.C.I. LMJ IMMOc/S.A
65a8d648e12c85000874b062
16 janvier 2024
La SCI LMJ IMMO a sollicité de la société Gorez Frères une déclaration de sinistre.
2ème CH - Section 1
642d14e3cb8fa004f57da37d
4 avril 2023
LE REFUGE GOURETTE C/ S.A.R.L.
6253cca1bd3db21cbdd90c28
23 octobre 2013
1 godet curage 1300 mm 1 godet 400 mm 3 dents soudées 1 godet 760 mm 5 dents soudées 1 godet 800 min 1 jeu d'axes pour godet supplémentaire 1 jeu d'axes pour godet supplémentaire Contrat de crédit bail
7ème Ch Prud'homale
6a0fe9b9cdc6046d4787f238
21 mai 2026
SAINT-BRIEUC INTIMÉE : Société [1] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Christophe GOURET
1ère Chambre
69675a9dcdc6046d473cc42b
13 janvier 2026
La société Godet Frères [Localité 4] (Godet) produit et vend du cognac.
6253c99ebd3db21cbdd88cfe
16 novembre 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 16/11/2006 No RG : 05/01331 Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE du 25 Janvier 2005REF : IG/CD APPELANTE SARL GODET FRANCE prise en la personne de
Pôle 2 - Chambre 5
6034d5e0ad5f35bfc6f86bf3
13 septembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/07677 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Mars 2015 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 13/14049 APPELANTE La SCI REGINE GOSSET
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7J-OOPH S.A. CATERPILLAR FINANCE FRANCEc/S.A
6979eb8acdc6046d47f76e7d
27 janvier 2026
2021, n° 640-20009437 : une pelle hydraulique neuve Caterpillar de type 306-07CR numéro de série 6G604096 avec ses accessoires : - Twist modèle 125 - Godet 400mm - Godet 900mm - Godet 1500mm -
CHAMBRE SOCIALE
627b54f776c5d9057df7ff4a
10 mai 2022
Le Godet a embauché [Z] [P] en qualité de garçon de salle, pour une durée hebdomadaire de 16 heures et une rémunération brute mensuelle de 659,56 euros.
Pôle 1 - Chambre 2
63d37acbd1bc2605de4b4b09
26 janvier 2023
Par déclaration du 6 juillet 2022, les sociétés Gosset et Sopilq ont relevé appel de cette décision.
6253c88fbd3db21cbdd85a5d
14 septembre 2001
Gonnet ladite somme qui viendra ainsi éteindre la dette de la S.A.R.L. Rolle & Fils à l'égard de la S.A. Gonnet". La S.A.R.L.
4ème Chambre
680875c1dfde5caae99bd040
22 avril 2025
GONET de la SELARL PHILIPPE GONET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Madame [B] [O] [K] [G] née le 02 Janvier 1988 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par
65336b6dbb40ec8318f31e45
20 octobre 2023
[K] a reçu le godet d'une belle mécanique sur son pied.
6253c97dbd3db21cbdd88797
29 septembre 2006
Philippe TIERSEN Résidence Phénix X... 12.7.6 LE CORBIER 73300 VILLAREMBERT Comparant et assisté de Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA TRANSPORTS GONNET ZI du Parc à Stocks 62820