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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02909_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
D'une part, si la SCI Moulin de Gleize et M.
Source officielleConseil
CADA:20103528
16 septembre 2010
16 septembre 2010
sénateur maire de Gleizé — - caractère communicable au Syndicat des vins de Bourgogne des archives des déclarations de récolte, depuis 1990, des viticulteurs implantés sur la commune.
Résumé IA — à vérifierChambre 1-11 HO
6799c94cd742d0b11d26be9d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
APPELANTE Madame [Y] [O] née le 24 Mars 1972 à [Localité 7], demeurant Actuellement au centre hospitalier [Localité 6] - [Adresse 3] Comparante en personne, Assistée de Me Bénédicte GLAIZE, avocate
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00242_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La commune de Gleizé était donc fondée à lui réclamer une indemnité compensant les revenus qu'elle aurait pu percevoir d'un occupant régulier pour cette période. 5.
Source officielleChambre 1-11 HO
6799c94cd742d0b11d26be9b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
APPELANT Monsieur [O] [P] né le 16 Mai 1981 à [Localité 5], demeurant Actuellement au Centre Hospitalier [Localité 10] à [Localité 8] - comparant en personne Me Bénédicte GLEIZE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c0
12 février 2007
12 février 2007
Société PONSOT ET GLEYZES représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Société DU PARC ARZAC représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Patrice A... représenté par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02778_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
La SCI TL 68.51 est propriétaire d'une parcelle non bâtie, située à Gleizé. Le plan local d'urbanisme intercommunal approuvé le 13 novembre 2013 a classé ce terrain en zone Uda.
Source officielleChambre 1-11 HO
689437325b43bcd1194a9564
5 août 2025
5 août 2025
Le greffier de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 05 Août 2025 concernant l'affaire : Mme [I] [W] EPOUSE [C] [K] Représentant : Me Bénédicte GLEIZE
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7cf
22 mars 2007
22 mars 2007
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 22 MARS 2007 APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 69400 GLEIZE représenté par Me Christian MOREL avoué à la Cour assisté de Me Michel DESILETS
Source officielleChambre 4-3
68676bd5fdaf41a8356be61d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PROPEO Représentant : Me Maëva GLEIZE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Robert VIDAL, magistrat de la mise en état, assisté
Source officielle8e Chambre C
61631f4d8007cf6451ddcc8d
22 mars 2012
22 mars 2012
Madame [G] [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 4] (10), demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Bénédicte GLEIZE
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db15
4 avril 2011
4 avril 2011
née le 27 Juillet 1983 à GLEIZE (69400) ... 69400 GLEIZE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Ludovic SIREAU, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (bénéficie
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
627df93a0d41e0057d43e5e2
12 mai 2022
12 mai 2022
le conseil de l'ordre statuant en sa formation administrative, retenant les deux expériences de juriste d'entreprise dont se prévalait Mme [L], d'abord pendant trois ans et deux mois auprès dugroupe Glaizer
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a35a
5 juin 2007
5 juin 2007
.-53200 GENNES SUR GLAIZE (bénéficiant de l'aide juridictionnelle partielle (15 %) numéro 2006 / 004017 du 20 / 12 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) représenté par Me
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03410_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2024 et un mémoire enregistré le 10 février 2025, Mme A..., représentée par Me Gleizes, demande à la Cour : 1°) d’annuler
Source officielleJurid. Premier Président
64bb733b0d42fcd969e7cea1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
soins ambulatoires et proposé une sortie d'hospitalisation à temps complet le 19 juillet 2023 et la mise en place d'un programme de soins comprenant des consultations psychatriques mensuelles au CMP de Gleizé
Source officielle1ère Chambre A
5fdc6fd6fde352936a2f3b95
27 novembre 2018
27 novembre 2018
naissance 1] 1963 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Patrick DEUDON de la SCP PATRICK DEUDON, AVOCAT, avocat au barreau de NICE substituée par Me Bénédicte GLEIZE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01772_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai 2023 et le 7 juin 2024, la société Kalhyge 1, représentée par Me Le Roy-Gleizes, demande à la cour : 1°) d’annuler ce
Source officielleChambre 1-11 HO
67a6f86375cd1a5d10e6546e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
APPELANT Monsieur [R] [Z] né le 21 Avril 1992 à [Localité 6], actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [Localité 10] - [Adresse 2] Non comparant, représenté par Maître GLEIZE Bénédicte, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de24
18 mai 2011
18 mai 2011
09 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 09/ 00659 Copies exécutoires délivrées à : Me François VACCARO Me Céline GLEIZE
Source officiellePage 1 sur 5