CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
5fca5835e68210229ff2887d
19 novembre 2020
EXPOSÉ DU LITIGE La SARL Le glacier Est a été constituée en 1992 et [R] [I] a été désignée en qualité de gérante.
Page 1 sur 12
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c43
6 novembre 2014
Sur l'existence d'un droit d'auteur détenu par la société Gladia : 1.
Chambre Civile
6789f565b7cff8efb735768b
16 janvier 2025
La décision du tribunal n'est pas motivée par le caractère non connexe ou non complémentaire de l'activité envisagée par la société Gladius.
Chambre 3-1
5fd97d83033ea06c04d2dd13
23 janvier 2020
DE JULIE S.A.R.L. et LE GLACIER DES DEUX SCEURS sur le journal LA PROVENCE; -Condamnons la Société LE GLACIER DE JULIE S.A.R.L. et la Société LE GLACIER DES DEUX SCEURS S.A.R.L. a payer à la Société
6253cce3bd3db21cbdd919a2
30 juillet 2014
RÉFÉRÉ N 70/ 2014 N RG 14/ 00071 Décision déférée du 31 Mars 2014 - Tribunal d'Instance de TOULOUSE-11-14-22 DEMANDEUR Monsieur José X... ... 31500 TOULOUSE Représenté par Me Jean-Jacques GLADIN
6253ccdfbd3db21cbdd9191a
4 juillet 2014
DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS URSSAF MIDI-PYRENEES prise en la personne de son représentant légal 166 rue Pierre et Marie Curie 31670 LABEGE Représenté par Me Jean-Jacques GLADIN
6253cb0abd3db21cbdd8cbaf
9 mai 2008
/ 01 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIME (S) Société SEREP Chez EPOLIA SERVICE 125 rue de la Faisanderie 75016 PARIS représentée par la SCP BOYER-GLADIN
2ème chambre
69df1dbbcdc6046d47478f86
14 avril 2026
[U] [D] Homologation d'un accord Dessaisissement Grosse délivrée le à - Me PIQUEMAL - Me GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
2ème CH - Section 1
5fca5721d498051f26f43962
[Y] [K] et la SARL TXOMIN qui exerce une activité de glacier, un bail prenant fin le 1er mai 2015. [Y] [K] est décédé le [Date décès 1] 2013.
CHAMBRE 2 SECTION 2
631c2ae0bd7923fcb00af93d
8 septembre 2022
La société Holiday Ice n'avait aucun contact avec les clients de la société Glacio et n'était en aucune façon impliquée dans les stratégies de vente ou les actions promotionnelles entre la société Glacio
6799c4285331f58c9ee86ee8
28 janvier 2025
[M] [U] Infirmation Grosse délivrée le à Me Jean-françois RAVINA Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE
Chambre Commerciale
68032e3e1fa67923f7882a6d
17 avril 2025
LE GLACON au capital de 10.671,43 euros, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 417.800.026, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Sociale D salle 2
64ae4ac1a1775905dba3bafc
7 juillet 2023
La société GLACON ARMATURES a précisé dans son courrier daté du 5 juillet 2019 que M.
6253c983bd3db21cbdd8888a
29 juin 2006
SARL MUREVILLE SARL ACAMI C/ GLADEL SAS COMPAGNIE FONCIERE DES ALIZES COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B - COMMERCIALE ARRET DU 29 JUIN 2006 APPELANTS : SARL ALBAN COOPER INTERNATIONAL, poursuites
6253ccfebd3db21cbdd91f43
27 janvier 2015
DANCIE SOLANGE, avocat au barreau de LIMOGES SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ intervenant par la SELARL GLADEL es qualité d'administrateur de la SCEA DE TEULET 3, allée Saint Alexis-87000 LIMOGES
Chambre sociale
6438f2bfa942a604f5e935e3
13 avril 2023
GLADEL & ASSOCIES PLP/NC Désistement d'instance COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE ECONOMIQUE ET SOCIALE ------------ ARRÊT DU 13 AVRIL 2023 ---------
MOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SA GAN ASSURANCESc/Maître Philippe X
6253ccdcbd3db21cbdd9185a
24 juin 2014
Société SCEA DE TEULET SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ ès qualité d'Administrateur de la SCEA DE TEULET LIMOGES, le 24 Juin 2014 Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre à la Cour d'Appel de
6438f2bea942a604f5e935e1
GLADEL & ASSOCIES PLP/NC Désistement d'instance COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE ECONOMIQUE ET SOCIALE ------------ ARRÊT DU 13 AVRIL 2023 ----------
6253cb2fbd3db21cbdd8d096
10 mars 2009
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE C/ SAS CONSERVE DE PROVENCE - LE CABANON SELARL BAULAND GLADEL MARTINEZ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 10 MARS 2009 APPELANTES : BANQUE POPULAIRE
6253cca7bd3db21cbdd90d3d
28 novembre 2013
BUISSON JEAN P IERRE C/ Me Christian X... agissant en qualité de Représentant des créanciers de la SARL POMPES FUNEBRES DE LA HAUTE CORREZE BUISSON JEAN PIERRE, URSSAF DE LA CORREZE, SELARL BAULAND GLADEL