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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6879d85265b5a3ab8ca54e27
17 juillet 2025
17 juillet 2025
SELARL REGIE PART DIEU, inscrite au RCS de [Localité 7] sous le numéro 379 209 430, dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Adresse 8] ([Adresse 2]) [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Florian
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d734a4e15bf2fe4fa40
2 octobre 2025
2 octobre 2025
exercice domicilié au siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Eric TRIMOLET de la SELARL YRAMIS SOCIAL AVOCATS, avocat postulant au barreau de LYON Représentée par Me Florian
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e3bcdc6046d472e2bcf
28 avril 2026
28 avril 2026
[D] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Florian MICHEL, avocat au barreau de LYON, toque : 2478 INTIMES : Mme [U] [T] épouse [K] née le 21 Mars 1986 à [Localité 1] [Adresse
Source officielleChambre civile 1-1
6811aea781f47e994feb260f
29 avril 2025
29 avril 2025
3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, * les a condamnés aux dépens, dont distraction au profit de Maître Michelle Dervieux, - Débouter la SCI Florian et Mme [Z] de l'intégralité
Source officielle3ème chambre A
69d5ebf7cdc6046d477bda08
7 avril 2026
7 avril 2026
Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle3e Chambre B
6162af189547460d26ddb6a1
26 janvier 2012
26 janvier 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2012 N° 2012/47 Rôle N° 10/15774 SARL TORTEL FLORIAN C/ [D] [D] (MINEURE) S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Florian X..., M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Florian X... Mutuelle AREAS DOMMAGESc/Mademoiselle Amandine Y
6253cd14bd3db21cbdd92392
6 mai 2015
6 mai 2015
représentés par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant, et assisté de Maître Marie-hélène LAPALUS-DIGNAC de la SELARL MARIE-HÉLÈNE LAPALUS-DIGNAC, avocat plaidant, au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86131
4 février 2002
4 février 2002
DATE : 04 FÉVRIER 2002 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT JUGEMENT : (CC/AB) RG N° 2000/01138 AFFAIRE : - SA FIDEF CONSEIL C/ - SCP Michel X... et ASSOCIES - Maître Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92010
12 février 2015
12 février 2015
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/20403 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de Créteil - RG no 12/01011 APPELANTE SCI FLORIAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b6
30 juin 2014
30 juin 2014
. du jugement rendu le 17 octobre 2013 par la juge des enfants du tribunal de grande instance de Guéret qui a, avec exécution provisoire : - ordonné le renouvellement du placement de Maëlle X... et Florian
Source officielle3ème chambre A
67ff39cf303a1b38839f7d81
15 avril 2025
15 avril 2025
INCOMM Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielle3ème chambre A
6a16807dcdc6046d47112227
26 mai 2026
26 mai 2026
INCOMM Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
63d8c0542182c005de24d099
24 janvier 2023
24 janvier 2023
représenté Me Isabelle TOURNIER, avocat au barreau de BESANCON, absente INTIMEE Association [Adresse 2] représenté Me Ludovic PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, absent et par Me Floriane
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Madame Michèle HH... Monsieur Florian II... Madame Elvira JJ... Monsieur Michel JJ... Monsieur Frédéric KK... Monsieur Eric LL... Monsieur Michel MM... Monsieur Fabrice NN...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3d
1 décembre 2014
1 décembre 2014
Florian Joaquim X..., Mme Emma Y... épouse X...
Source officielleChambre commerciale 3-1
66ff85eba4ff9ec259c09a6a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
chargé du contrôle des expertises du tribunal de commerce de Nanterre N° RG : 2020R00154 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT Me Floriane
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89140
21 mars 2006
21 mars 2006
Y... épouse de Monsieur Claude X..., le 7 septembre 2005, conclut au divorce aux torts de celui-ci avec 5.000 euros de prestation et 100 euros de pension pour LAETITIA, née en 1985, 100 euros pour FLORIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a82
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Jean-Jacques X...et de Mme Nathalie Y...est né le 28 juin 2001 à Strasbourg, l'enfant Florian X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa8
25 septembre 2007
25 septembre 2007
-année 1996-Jean Michel P...-années 1996 et 1997-Florian N...-année 1997-Christian D...-année 1997-Yann S...-année 1996-Sébastien T...
Source officiellePage 1 sur 8