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10 résultats pour « Florian BOURCELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a27

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Boulevard Jean Jaurès-91100 CORBEIL ESSONNES/ FRANCE Représentée par Me Charles PAREYDT de la SELARL HOURCABIE PAREYDT-GOHON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0712 Assistée sur l'audience par Me Florian

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162be9699b588421c5e3922

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Bourgeois a régulièrement interjeté appel de cette décision qui lui a été notifiée le 2 février 2012.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de5b676b73dd81b9710a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BOURGEOIS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda7fca79673f0b47e4dcff

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85eaecdc6046d471965fd

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

de Dijon sous le numéro 852 557 958 né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] également appelant dans le dossier RG : 23/00453 joint à la procédure Assisté de Me Floriane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9006f

Appel

10 décembre 2012

10 décembre 2012

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix décembre deux mille douze APPELANTE : SAS LACROIX SIGNALISATION, prise en son établissement de Florange

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6799c4225331f58c9ee86eb0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

BOURGEOIS, avocat au barreau de PARIS Madame [N] [E] [S] née le 03 juin 1989 [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, Postulant, vestiaire : 667

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e88b510604f5bc1f48

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

APPELANT : Monsieur [G] [L] né le 09 Octobre 1964 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Aline ASSELIN, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Me Floriane

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69f2ed2fcdc6046d470d4b67

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ARRET N° [L] C/ Société [1] copie exécutoire le 29 avril 2026 à Me BOURGEOIS Me MIARA COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca5a36def95d31001477e2

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

bureaux [Adresse 10] [Adresse 10] POLYNESIE FRANCAISE Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119, Assistée de Me Floriane

Source officielle