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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b571
10 janvier 2008
10 janvier 2008
demeurant : Prager Weg. 4, D.73527 SCHWABISCHGMUND (ALLEMAGNE) représentés par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistés de Maître B..., substituant Me Florian ANDROS avocat plaidant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdc73bb85861c9758ad968f
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Y... et son épouse Mme Andrée Y... ont vendu à M. E... Y... et son épouse Mme Floria Y... B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d63d
3 février 2011
3 février 2011
Florian a souhaité que ses propos restent confidentiels.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89881
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Florian Z..., M.
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6253cbb0bd3db21cbdd8e007
26 mai 2011
26 mai 2011
Du mariage de Monsieur Claude Z... et de Madame Claudette X... sont issus deux enfants : - Jérôme, né le 26 septembre 1984 ; - Florian, né le 18 mai 1990.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Florian X..., M.
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6253c97abd3db21cbdd88734
29 septembre 2006
29 septembre 2006
PALM PROMOTION 2 rue de Lille 59350 ST ANDRE LEZ LILLE Représentant : Me Jean Roch PARICHET (avocat au barreau de LILLE) INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f4
17 janvier 2008
17 janvier 2008
ER/CL COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 17 JANVIER 2008 COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e43f
30 juin 2011
30 juin 2011
avoués à la Cour assistée de Me Fabienne ROY-NANSION, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 13060 du 04/ 01/ 2011) INTIMÉ Monsieur Florian
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6253cb80bd3db21cbdd8da44
24 mars 2011
24 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
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6253cacfbd3db21cbdd8c246
5 mai 2008
5 mai 2008
Jérôme Y... fait valoir que Florine X... ne démontre pas les faits matériels de possession alors que lui même les établit.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e43a
30 juin 2011
30 juin 2011
Florian un droit de visite deux samedi ou dimanche par mois de 10 h à 18 h, hors vacances scolaires, - supprimé la pension alimentaire mise à la charge du père pour Florian, - constaté l'état d'impécuniosité
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6253cababd3db21cbdd8bdc3
4 juin 2008
4 juin 2008
De leur union sont issus deux enfants : - Florian Y..., né le 14 novembre 2001 à Parme (Italie), Maxime Y..., né le 28 octobre 2003 à Parme (Italie). M.
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6253cd05bd3db21cbdd920a3
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 26 Février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
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6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
DE PAUL, 2o) Monsieur Mohamed Y..., né le 1er janvier 1956 à KOIMBANI (COMORE), demeurant...-...-33270 FLOIRAC, 3o) Monsieur Madi Z..., demeurant...-33270 FLOIRAC, 4o) Monsieur Jean-Pierre A...,
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6253cd30bd3db21cbdd9288c
15 octobre 2015
15 octobre 2015
par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 13/ 13262 APPELANT Monsieur Thomas X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON né le 26 Août 1975 à THIAIS (94) représenté par Me Floriane
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6253cbbfbd3db21cbdd8e282
16 juin 2011
16 juin 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08339 Jugement (No 10/ 00909) rendu le 28 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : CA/ VV APPELANTE Madame Florine
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6253ccd7bd3db21cbdd9173b
20 mars 2014
20 mars 2014
Florian X...
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6253cd5abd3db21cbdd930b0
24 mars 2016
24 mars 2016
08/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris) INTIMÉE Office public de l'habitat de la ville d'Aubervilliers (Oph d'aubervilliers ) RCS de Bobigny : 279 300 206 122 rue André
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6253cb00bd3db21cbdd8ca12
10 décembre 2008
10 décembre 2008
ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.
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