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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122b
5 mars 2014
5 mars 2014
représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Florence CAURAND, avocat au barreau de SAINTES substituée à l'audience par Me TAKHEDMIT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859dd
15 octobre 2001
15 octobre 2001
Alain BOURDY, Conseiller assisté par Mme Florence ALLEMANN, Greffier.
Source officielle1ere Chambre Section 1
677f661ae034c1f8dc458835
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SCI L'ESCARPOLETTE C/ [I] [D] épouse [S] Grosse délivrée le 08/01/2025 à Me Xavier CARUANA-DINGLI
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62b0
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 avril 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91142
19 février 2014
19 février 2014
Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble construit à Saint-Florent sur les parcelles section AE no 173 et 441 représenté par son syndic bénévole, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f885
29 mai 2012
29 mai 2012
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt neuf mai deux mille douze APPELANTE : Madame Sandrine X... exploitant sous l'enseigne " SALON EVOLUTIF " ... 57190 FLORANGE
Source officielleChambre 1-3
5ffc819377686c579ea2a40e
7 janvier 2021
7 janvier 2021
SCA LES MAÎTRES VIGNERONS DE [Localité 3] LA VIDAUBANAISE C/ SARL INGEVIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE Me Florence
Source officielleChambre civile 1-3
69731d3acdc6046d4763fe93
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69fad001cdc6046d47bf6888
5 mai 2026
5 mai 2026
Madame [K] [L], Ayant pour avocat postulant : Me Simon VANDEWEEGHE de la SELAS AGN AVOCATS PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1160 - N° du dossier [L] Ayant pour avocat plaidant : Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082a
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Mme Marie-Rose Y... épouse Z... est propriétaire dans l'indivision familiale d'une parcelle de terre située sur la commune de Saint-florent et cadastrée section AE no 170.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf3a0de54ff609f7ebc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie COUSIN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Florence
Source officielleRéférés
655c57e805869c8318f0a797
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SELARL RICHERT FREDERIC, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR AU REFERE Monsieur [L] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Florent
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01018_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
d'autre part, de condamner FranceAgriMer à lui verser la somme de 1 654 116,30 euros, actualisée en application des clauses de l'avenant n° 2 au marché conclu entre cet établissement public et la société Carrard
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b986
3 décembre 2007
3 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean- Luc GUERY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
651e53a5a81daa831884f5fc
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le 28 janvier 2016, elle a été vue par la médecine du travail de la société Carrard services qui l'a déclarée apte à son poste chez cet employeur avec surveillance médicale renforcée.
Source officielleChambre Sociale
653b597e502b828318c4e4f2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
1] [Localité 3] représentée par Me Philippe BARON de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS Ordonnance de clôture : 03/05/2023 Audience publique du 06 Juin 2023 tenue par Madame Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00659_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C D, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Leeman, représentant le
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213d
10 mars 2015
10 mars 2015
Par jugement en date du 5 décembre 2012 le conseil de prud'hommes d'Angers a : - « dit et jugé Madame Florence X... recevable et bien fondée en ses demandes », - débouté Madame Florence X... de l'ensemble
Source officielle1ère chambre civile B
5fda30bfa75035765a8346cd
17 septembre 2019
17 septembre 2019
qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER, greffier A l'audience, Florence
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb19a
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Juillet 2025 N° 2025/297 Rôle N° RG 25/00072 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLBJ [W] [D] S.A.S. [14] C/ S.A.S. [12], Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric AGNETTI Me Florence
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