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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61f
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Par déclaration remise au greffe le 19 avril 2007 la SAS LA FLÈCHE CAVAILLONNAISE a interjeté appel de ce jugement dans toutes ses dispositions.
Source officielle4ème Chambre
626b8182d1fb03057d9a5238
28 avril 2022
28 avril 2022
La société Floch Distribution Auray est tenue d'une obligation de résultat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93648
4 novembre 2016
4 novembre 2016
La SASU SR3 Floch Flandrin défère à la Cour cette ordonnance du conseiller de la mise en état du 25 février 2016.
Source officielleChambre Sociale
653b59e9502b828318c4e704
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La société le Floch Dépollution s'oppose à cette demande.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
602255c38adbf15b6f9d51c4
5 février 2021
5 février 2021
Par écritures notifiées le 16 novembre 2020, par voie électronique, la SASU Floch Distribution Auray demande à la cour de : - Dire et juger la SASU Floch Distribution Auray recevable et bien fondée en
Source officielleChambre civile
645c878a9925b3d0f8f8f357
2 mai 2023
2 mai 2023
3] [Localité 5] Représentée par Me Olivier JOYAUX, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur [S] [M] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Charlène LE FLOC'H
Source officielle3ème Chambre Commerciale
662c94ffb787c4000862f703
25 avril 2024
25 avril 2024
FLOCH prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24029
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01895_20240906
6 septembre 2024
6 septembre 2024
E G C et Mme B F D, représentés par Me le Floch, ont demandé au tribunal administratif de Nantes : 1°) d'annuler la décision implicite née le 12 octobre 2022 par laquelle la commission de recours contre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01197_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 5 janvier 2024 Me Le Floch représentant M. A demande à la cour de donner acte du désistement de la requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00802_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Le Floch, avocate de M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63bd0efc0ab73d7c90739f91
7 janvier 2023
7 janvier 2023
X se disant [V] [B] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 2] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03416_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Article 2 : L'Etat versera à Me Le Floch la somme de 1 200 euros dans les conditions fixées par l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02764_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
jour de retard et, à titre subsidiaire, de réexaminer sa situation dans un délai d'un mois suivant la notification de l'arrêt à intervenir. 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Le Floch
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02659_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par suite, son avocate, Me Le Floch, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68ef2a7d1643bddf8ff84df9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La facture de 54 614,42 € a été réglée par la société MPL à la société Groupe Le Floch.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03415_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
l'Etat le versement à Me Le Floch de la somme de 1 200 euros hors taxe.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6790899ea212a19f662df678
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[G] [E] né le 25 Juillet 1987 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 19 Janvier
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
660f9505a40f8b0008cb765d
4 avril 2024
4 avril 2024
[K], salarié de la société Le Floc'h, assuré auprès de la société SMABTP. Mme [X] [Y] a fait l'objet de plusieurs expertises amiables réalisées par les Docteurs [S], [Z] et [E].
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0c
17 juin 2003
17 juin 2003
D'EXPLOITATION DES DEMENAGEMENTS LE FLOCH prise en la personne de son gérant ayant son siège Rue de Kerros 29200 BREST - S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae2
17 juin 2003
17 juin 2003
D'EXPLOITATION DES DEMENAGEMENTS LE FLOCH prise en la personne de son gérant ayant son siège Rue de Kerros 29200 BREST - S.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 58