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1 272 résultats pour « Fanny Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6711faab7603bf88a1884621

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

la SELARL RODRIGUEZ & CARTRON, avocat au barreau de LIBOURNE DEFENDEUR : [L] [V] né le 21 Septembre 1971 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Fanny

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

60336404ee8ee115fa4efdc1

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SCI DE L'EVÊCHÉ, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Fanny

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CA

HO-recours JLD

69e85b59cdc6046d471927e0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

du prononcé de Mme VILLALBA, Greffière, APPELANTE : Mme [X] [M] née le 05 Janvier 1979 régulièrement avisée, comparante à l'audience, accompagnée d'un personnel soignant, assistée de Me Fanny

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CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85608

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

Sur l'application de l'article L 781-1 du Code du Travail Il a été vu précédemment que le fonds de commerce l'enseigne "BESSON CHAUSSURES" dont la gestion était confiée la SARL FANNY SERVICES en sa

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CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Sur la demande de contribution alimentaire pour Fany Attendu que la mère sollicite en cause d'appel une contribution alimentaire du père d'un montant de 200 ¿ pour l'entretien de Fany qui résiderait

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CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91053

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Thomas X..., Mme Fanny X...

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CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca9

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

APPELANTE : Madame Fanny X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e54f

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

APPELANT ayant la SCP LEROUX pour avoué et la SCPA MAGDELAINE & SIMARD pour avocat Mademoiselle Fanny X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb68

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

G., convoquait Mme Fany X...à un entretien préalable de licenciement, fixé au jeudi 20 novembre 2003. Le 13 novembre 2003, l'avocat de Mme X...demandait à l'A. R. V. H.

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0

Appel

29 février 2012

29 février 2012

* * * SUR CE : De l'union libre de Madame Carole X... et de Monsieur Alain Y... sont nées : - Fanny le 12 février 2001, - Giulia le 2 novembre 2004.

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CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0e

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Par conclusions du 23 avril 2012, Fanny X...demande à la Cour de fixer la part contributive du père à la somme de 210 €.

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CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf0

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 18 DECEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 16 Novembre 2006 APPELANTE : Madame Marie-Fanny

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdd5d0bc98d7205c9083d3f

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Fanny du surplus de ses demandes ; Débouté la société DAIWA CORPORATE ADYISORY SAS de ses demande.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b9e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Devant le juge d'instruction, Angélique H... et Fanny Z... confirmaient leurs accusations.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0e6

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Jean-Luc X... et madame Corinne Y... sont issus trois enfants, dont une encore mineure, Fanny, née le 20 juillet 1994.

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CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947c0

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS Me Olivier BERRON ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019 No

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CA

Chambre Sociale

696771eacdc6046d473f13fd

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 12 Janvier 2026, NOUS, Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny

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CA

Chambre Sociale

672088f5d9b5cc5d4430a14a

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

----------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 17 Octobre 2024, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny

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CA

Chambre Sociale

696774e8cdc6046d473f8feb

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 12 Janvier 2026, NOUS, Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny

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CA

Chambre Sociale

696f4251cdc6046d47f61c14

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

------------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement accepté) N° Le 12 Janvier 2026, NOUS, Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny

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