XX... C / Véronique, Marguerite, Armande, Marie Z... divorcée A... XX...

], [XW] [XX], [BN] [XX], [HL] [XX] et [SU] [XX] de leur demande de leur voir déclarer inopposable et au besoin d'annuler l'acte de vente du 17 avril 2003.

C / Lucienne Maria X...épouse XX...

XX..., - Condamné M. XX... à payer à MME.

Il convient donc d'infirmer l'ordonnance du déférée en ce qu'elle a rejeté la requête du préfet de la Guadeloupe et ordonné la mise en liberté de xx, de faire droit à la demande de l'autorité administrative

IG] [XX] [YZ], [ZU], [DR] [XX] [VF] [XX] [WO], [YL], [WH] [CW] EPOUSE [BU] [HL] [XX] [FV] [XX] [WV], [WH], [GX] [AQ] VEUVE [ZG] [HS] [TB] [XC] [TB] [WH] [TB] [SG] [TB] [DY], [VM] [DK] [GC],

[XX] et de la société PRODUCTIONS ALLELUIA et aux frais de la LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD à raison de 5 000 € HT par insertion, - de faire interdiction à la société LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD de poursuivre

[BN] [XX], Mme [D] [XX] et Mme [J] [XX] ont cédé à la SAS Gras Savoye des actions de la SAS Gras Savoye Berger [XX] pour un montant total de 980 096,70 euros.

Ils ont indiqué qu'il n'existe aucune symptomatologie pouvant faire retenir l'existence d'un état anxio-dépressif et ont précisé que les troubles dont se plaint Madame Marie DE X... épouse XX... sont survenus

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT SUR REQUETE DU 18 JANVIER 2024 mm N° 2024/ 11 Rôle N° RG 20/04973 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF3DZ [VJ] [U] épouse [XX] [GG] [XX] Et autres

XX... ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2018 COMPOSITION D...

[KKK], [PP], [NNN] [RR] Mme [OOO], [GG] [E] épouse [RR] C/ Mme [YYY] [TT] épouse [XX] Mme [LLL] [XX] M. [PP] [XX] M.

XX... Abdou, Mme XX... H..., Mme BB..., I... Abdelghani, Mme N... épouse I... M..., J... Amar, Mme K... Fatima , L...

XX...- XXX... irrecevable pour défaut de publicité, rejeté la demande formée par les consorts AA...

Civilement responsable, non appelante comparante, XX... Louis, Décédé, père de XX... Florian, demeurant ... LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, E...

Ignacio XX...

Madame XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de l'hôpital Purpan à sa

[XX], M. [GW], Mme [E], Mme [XX], Mme [XX], M. [MA], Mme [MA], Mme [J], M. [TR], M. [IO], Mme [N], Mme [ST], Mme [DN], Mme [CE], M. [SV], M. [TP], M. [LC], M.