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583 résultats pour « Fabien GAUCHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c808

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

né le 27 Février 1935 à ORAN (ALGÉRIE) demeurant ... 75116 PARIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Fabien GAUCHER, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Chambre sociale

66d2b1c66d534fde6cba9830

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Douleurs chroniques de la région lombaire fessière gauche et de tout le membre inférieur gauche.'

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98df

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

épaule gauche ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d135

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

Fabian X..., - débouté M. Fabian X... de toutes ses demandes, - condamné M. Fabian X... à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b71209

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DISCUSSION MEDICO-LEGALE Contusion de l'épaule gauche chez une droitière. Consolidation acquise d'une contusion de l'épaule gauche compliquée d'une capsulite rétractile.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7440d808eb34e45552e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mouvements complexes : Le mouvement main-nuque est réalisé avec le coude en avant à gauche. Le mouvement main-vertex n'est pas réalisé à gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb27985d82da296f743

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

« tendinopathie du supra épineux gauche, patiente gauchère ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7440d808eb34e45552c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Douleurs à la face antérieures des gléno numérales à droite comme à gauche A gauche cicatrice rosées d'arthroscopie Mobilisation, en degrés : DROITE GAUCHE Active Passive Active Passive Abduction

Source officielle
CA

Chambre sociale

66d2b1c66d534fde6cba982c

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Monsieur se plaint de douleurs de son coude gauche à la face externe majorée à l'effort et lors des ports de charges lourdes.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb27985d82da296f745

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

horizontal 26 à droite et gauche Diamètre axillaire vertical 38 à gauche et 39 à droite ».

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00262_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Bordeaux d'annuler la décision du 28 mars 2019 par laquelle le maire de Civrac-de-Blaye a rejeté son recours gracieux sollicitant le raccordement au réseau électrique de son terrain situé au lieudit "La Gaucherie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6704cb672f5f3246ff3814ba

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[L], une tendinopathie épaule gauche, est inscrite dans le tableau n° 57 A, et la condition tenant au délai de prise en charge fixée dans ce tableau lui est acquise.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98cb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

annulaire gauche- tendon sectionné.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b3c6ad78dd9cf0d4ac

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

-signé par Mme Fabienne ROUGE, présidente de chambre et par Mme Fatma DEVECI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687b2a1ee24ceec1d00d8fb6

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

la radiographie et l'échographie du coude gauche réalisées le 13 septembre 2024 ne révèle aucune anomalie pour la première et une tendinopathie transfixiante du triceps brachial gauche pour les secondes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687b2a1ee24ceec1d00d8fb8

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

une déclaration de maladie professionnelle complétée par un certificat médical initial établi par le docteur [B] le 23 mars 2023 mentionnant : 'G µ tendinopathie de la coiffe des rotateurs rompue à gauche

Source officielle
CA

Chambre sociale

66d2b1c66d534fde6cba982e

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Epaule Droite : antépulsion = 120° en actif (70° à gauche), 130° en passif abduction = 120° en actif (70° à gauche), 130° en passif rotation interne normale rotation externe = 30° rétropulsion =

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CA

Chambre sociale

6690c7440d808eb34e45552a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Man'uvres complexes : Atteint les lombaires en bas avec la main droite et les dorsales moyennes avec la main gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43b6fe25450008314814

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de la phalangette du troisième doigt de la main gauche, -une fracture de la rotule gauche, -une fracture luxation du Lisfranc du pied gauche, -une fracture du poignet droit.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64acf3f803c09105db6c05aa

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Fabien BOISGARD CPAM D'INDRE ET LOIRE EXPÉDITION à : [G] [W] [S] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle

Source officielle

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