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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-3
680c6dbffe1a38d696f20f66
25 avril 2025
25 avril 2025
ERVEL C/ Syndic. de copro.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91702
4 juin 2014
4 juin 2014
cette prétendue immixtion d'Erel Conseil dans le choix des clients de Studio K.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02265_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 août 2022, Mme B, représentée par Me Erkel, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 juin 2022 du tribunal administratif de
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a8
11 janvier 2011
11 janvier 2011
G : 10/ 07259 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 26 avril 2010 RG : 2010/ 00921 SARL ERELLE X...
Source officielle3ème chambre A
63b546efc9018405dfcaad4d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
BF INDUSTRIES Représentant : Me Richard DE LAMBERT de la SELARL DE LAMBERT AVOCAT ASSOCIE (ERDEEL AVOCATS), avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01313_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Au cours de l'audience publique du 2 juillet 2025, le président de chambre a prononcé son rapport et entendu les observations orales de Me Erkel pour la SNC Domaine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre civile A
616246bdaf0a1de0eb1b647d
27 mars 2014
27 mars 2014
Ce plan prévoyait notamment la reprise de bail consenti par la société EREL. 4.
Source officielleJurid. Premier Président
679874505b6b52f3e4a431a3
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Erhel Hydris élévation dont la SELARL Asteren est le liquidateur judiciaire, est créancière de condamnations prononcées à l'encontre de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01683_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Au cours de l’audience publique du 15 janvier 2026, le président de chambre a prononcé son rapport et entendu les observations orales de Me Erkel pour la commune de Thionville.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01891_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Erkel pour la commune de Monneren ainsi que celles de Me Keller pour la société BST. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre civile B
6033251f62f26396ac07c6eb
19 septembre 2017
19 septembre 2017
COPROPRIÉTAIRES DU BÂTIMENT A de l'ensemble immobilier sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société LE SYNDIC EQUITABLE [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SELARL DE LAMBERT AVOCAT ASSOCIE (ERDEEL
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03757_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Erkel pour la commune de Bruebach.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00184_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Erkel pour la SARL Otava et de Me Damilot, substituant Me Tadic, pour la commune de Lay-Saint-Christophe. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01121_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Erkel, pour le département de Meurthe-et-Moselle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02704_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
n'a été relevée s'agissant des bouteilles de bières, pour les autres boissons, le service a isolé les factures d'achats de boissons auprès des fournisseurs La Cave Wilson, OBD Sud-Ouest, Promocash et Errel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00086_20260205
5 février 2026
5 février 2026
E... et Mme D... et de Me Erkel pour la commune de Beinheim. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02164_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Erkel pour le département de Meurthe-et-Moselle ainsi que celles de Me Faucheur pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre civile A
697c61d6cdc6046d47398ae3
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COHEN, avocat au barreau de LYON, toque : 1669 INTIMES : Mme [C] [J] née le 12 Mars 1989 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par la SELARL DE LAMBERT AVOCAT ASSOCIE (ERDEEL
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02189_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Metzger pour Mme B, de Me Erkel pour la commune de Haguenau et de Me Picoche pour la société Altexia-Sojuor. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03113_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Erkel, représentant les consorts D. Considérant ce qui suit : 1.
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