CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

775 résultats pour « Eraerts »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd91acceb0eedb6c7f7b7d1

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

[K] s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse ; - Condamne la société Eramet Comilog Manganèse à payer à M.

Source officielle

Page 1 sur 39

Suivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

ERAERTS, Luc

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

24/03/2015

Voir →

Procédures collectives

ERAERTS, Luc

SIREN 490855749TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 1 octobre 2013 ; liquidateur judiciaire : Maître GARNIER (Pierre), demeurant 700, avenue de Tournamy, 06250 Mougins ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

31/12/2013

Voir →

CA

Avis

CADA:20195800

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

secrétariat le 27 novembre 2019, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, par consultation, du permis de construire relatif aux travaux d'extension de l'« annexe Erard

Source officielle
CA

1ère ch. civile

670f58604ad0d5ee7d7e5dc2

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/02642 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JW7M Affaire : Jugement du tribunal judiciaire du Havre en date du 17 juin 2024 Monsieur [H] [I] Représentant : Me Max ERAERTS

Source officielle
CA

2ème Chambre

6451fb8448616ed0f8cd50a8

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

ERNEST PARTICIPATIONS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162af159547460d26ddb682

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

L'opération a consisté dans l'apport des titres Sima, détenus par les sociétés Sorame, Ceir et les consorts [R] et autres, à la société Eramet rémunérés par l'attribution d'actions Eramet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce74

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

GSF PHOCEA comme employeur de Monsieur Ernest X..., - que Monsieur Ernest X... n'était pas affecté réellement sur le site repris par la S. A. S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64422a04d2fa6fd0f8040599

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ERAMET HOLDING MANGANESE venant aux droits de la société ERAMET COMILOG MANGANESE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Catherine LEGER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0703 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6013631bb459dcaf9da68042

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Il ressort du contrat signé avec la société Eramet Comilog Manganèse que : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88246

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

Ernest X... avait allégué son impécuniosité et sa prétention à réintégrer son emploi et par ordonnance du 29 juin 2005, le juge des référés a liquidé l'astreinte à la somme de 500.000 FCFP, débouté Ernest

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc34

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

V No 2008 / Rôle No 06 / 02227 Ernest X... Gisèle Y... épouse X... C / Yehouda Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f8

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

Ernest X... né le 20 Mars 1959 à NOUMEA (98800) demeurant...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

603630a0c2827d932187f34a

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Les entretiens d'embauche ont été réalisés par la SAS ERAMET COMILOG MANGANÈSE, dont le siège social est situé à [Localité 3]. Les deux sociétés font partie du groupe ERAMET.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc33

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

V No 2008 / Rôle No 05 / 19764 Ernest X... Gisèle Y... épouse X... C / Yehouda Z...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165295

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le proviseur du lycée Ernest Hemingway

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a384

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Ernest, né le 1er février 1985 à JOS (NIGER), fils de Z... Mike et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3abd3db21cbdd8d254

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

Ernest Z... devant le conseil de prud'hommes de Fort-de-France qui, par jugement rendu le 26 novembre 2007, ordonnait la mise hors de cause de M.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

67f8a5b3ec820a3a2a05e74e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Philippe DUBOS de la SCP DUBOS, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [R] [O] né le 27 Août 1999 à [Localité 5] (OISE) [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE Ayant pour conseil Me Max ERAERTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92553

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1 Chambre B ARRÊT DE REJET DU 01 JUIN 2006 JCA No 2006/ Rôle No 06/ 04383 Ernest X... Gisèle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc32

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Ernest Y... C / Yehouda C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931c0

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

Ernest A...et M.

Source officielle