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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6965eb5ccdc6046d471bb927
12 janvier 2026
12 janvier 2026
succombante à payer à la compagnie MIC INSURANCE COMPANY, la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb46e405357f749ea8f2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Menard, avocat au Barreau de Bordeaux, dans les formes prévues à l'article 699 du Code de Procédure Civile.
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[Adresse 28]) [Localité 51] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX,
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61626b8ae62f7c490f224e57
7 novembre 2013
7 novembre 2013
SAS TRANSPORTS BIJOT prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c2
27 avril 2012
27 avril 2012
Clément X... et Mme Yolande B... épouse X... un appartement de type F4 compris dans l'ensemble immobilier PRESTIGE LA MEYNARD bâtiment Ilôt 2, au prix de 550 000, 00 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65af6b49b6c6260008b53216
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BOULANGERIE EMMANUEL MARTIN Société inscrite au RCS de PARIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, N° SIRET : 840 79 4 8 46 [Adresse 1]
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df77a0d41e0057d43e238
12 mai 2022
12 mai 2022
Europe SA/NV la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens, dont distraction au profit de maître Emmanuelle Ménard, conformément aux
Source officielle1ère Chambre
69675ed6cdc6046d473d2bcc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Maître Olivier HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6799c764d0369362bfa17a48
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739294cdc6046d476ef78d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse à l'incident, Intimées, rendu l'ordonnance contradictoire suivante après que l'incident ait été débattu devant
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61637ed26fb0a05a234bb1d2
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Grande Instance de PARIS - RG n° 08/08862 APPELANTS Monsieur [B] [W] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Emmanuel X... et M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b9c42a2105dbc59b16
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Menard, conforment aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41c
21 mars 2008
21 mars 2008
MIXTE AVENIR DE LIMEIL BREVANNES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle 94450 LIMEIL BREVANNES représentée par la SCP MENARD
Source officielleCh. civile et commerciale
6883105880821d9a1906fd33
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Tribunal de commerce de Rouen du 18 mars 2024 APPELANT : Monsieur [T] [K] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162be8d99b588421c5e38a6
17 janvier 2013
17 janvier 2013
le conseil de prud'hommes de Fontainebleau - Section activités diverses - RG n° 10/00055 APPELANTE EURL AMBULANCES DE [Localité 3] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 15 mai 2024, non communiqué, la société Generali Iard, représentée par Me Emmanuelle Menard, déclare qu'elle n'est pas concernée par la demande présentée par la
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c24b
20 juin 2008
20 juin 2008
00989 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 Décembre 2007 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 07/58347 APPELANT Monsieur X... ... 75010 PARIS représenté par la SCP MENARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65b20fb2c4cf860008dff5f2
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, Présidente Mme Fabienne ROUGE, Présidente Mme Véronique MARMORAT, Présidente qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Anne MENARD dans les conditions prévues par
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60372c83504a040780c65fc6
26 mai 2015
26 mai 2015
Compagnie d'assurance de droit irlandais prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] [Adresse 9] IRLANDE représentée par Me Emmanuelle LUTFALLA de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
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