Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
6036a7dc7d675f499f1db2d4
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Jugement rendu(e) le 12 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 13/03012 Copies exécutoires délivrées à : Me David METIN Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be4507
11 avril 2024
11 avril 2024
Septembre 2022 APPELANTE : Madame [IR] [XL] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac40
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Wael X... C / Geneviève Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8673c
20 septembre 2002
20 septembre 2002
demeurant 18 Batavia Place Baulkham Hills 2153 NEW SOUTH WALES (Australie) Représentée par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0e
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Fabrice E..., Yannig C..., Florian L..., Bernard P..., Paul X..., Carlos Y..., Mustapha A..., Philippe D..., Jean-Charles H..., Rémi I..., Emmanuel Z...et Walter K...à payer au mandataire liquidateur de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6037372316fb0a11f5ff2ce6
20 mai 2015
20 mai 2015
Disney Company auquel appartient la SAS The Walt Disney Company France.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67134be7208351cec6586577
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par conclusions signifiées le 4 novembre 2023, la SELURL [G], en qualité de liquidateur de la société Wallis et M.
Source officielleChambre de la Proximité
65547140a52b3483180986d8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
CASTEL ET FROMAGET Inscrite au RCS de AUCH n° 342 732 351 [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de
Source officielleChambre civile
634264af1c31e23e2e6d9346
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[D] [V] Pays Noye [Localité 4] Représentant : Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCAT CONSEIL&DEFENSE, avocat postulant avocat au barreau de MARTINIQUE Me Sonia GIRARD, avocat plaidant au barreau
Source officielle1ère chambre civile A
697378cacdc6046d476b9343
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Composition de la Cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleChambre 1-1
627217c0228a02057de67328
3 mai 2022
3 mai 2022
RG 19/07457 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEHIK Société DREAM AZUR CONSTRUCTION C/ [B] [M] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Emmanuelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677f67b98c38f76f7830342f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
D.S.A [Adresse 2] [Localité 5] représentée et concluant par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Emmanuel VERFAILLIE, avocat
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5d0cece1704f5747414
6 avril 2023
6 avril 2023
FOSSAERT, avocat au barreau de LILLE ACTE INITIAL : déclaration de renvoi après cassation du 28 octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD
Source officielleRétention_recoursJLD
6319875c51eeae4f1309d208
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eea
17 février 2016
17 février 2016
Gilbert Y... ... 06800 CAGNES SUR MER ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, Me Walter VALENTINI, avocat
Source officielle1re chambre 1re section
6035ed1f76a69b5306add191
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Représentant : SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, agissant par Maitre Martine DUPUIS, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1352307 Plaidant par Maitre Jérôme WALTER
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
634113ce58bc223e2e3f0945
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marion PRIMEVERT, magistrate faisant fonction de présidente Emmanuelle DEMAZIERE,Conseillère désignée Marie-Sophie
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37d75a2d196dbc191a7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre sociale
69fd7b7bcdc6046d4703ffca
7 mai 2026
7 mai 2026
MP Demande en paiement des loyers et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Grosse délivrée à Me Philippe CHABAUD, Me Emmanuel RAYNAL, le 07-05-2026 COUR D'APPEL
Source officielleRétention_recoursJLD
633e7015f8faf13e2e973d7f
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officiellePage 1 sur 3