CODERC CHAINES ----------------------- DU 22 JANVIER 2026 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE Rendue par mise à disposition

de télévision et leurs dirigeants afin d'attester que Coeur de cible disposait bien des droits sur ces chaînes ; que ces demandes visant à faire la preuve de ce que les chaînes ont bien concédé leurs

Elle estime que seules les factures- contrats qui auraient été émises par elle au nom de la société Logidis Comptoirs Modernes, devenue Carrefour Supply Chain, pour la période de consommation antérieure

de la chaîne.

Elle soutient avoir interpellé son chef de ligne afin qu'il arrête la chaîne de production en vain et avoir été contrainte d'arrêter elle-même la chaîne de production avec l'aide d'un collègue.

RG N : 15/ 01077 AFFAIRE : Mme Emilie, Claire X... C/ M.

Le 9 mai 2007, la société Pitney Bowes a loué à la sarl [R], imprimeur à [Localité 3], une chaîne de brochage HORIZON Série 200 sur une période de 5 ans en contrepartie du paiement de 60 loyers mensuels

à la Cour : Jugement du 04 Novembre 2021 -Juge des contentieux de la protection de [Localité 5] - RG n° 11-21-0041 APPELANT Monsieur [W] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Emilie

Arte chaînes gratuites "historiques" TF1 France 2 France 3 France 5 plages en clair de la chaîne Canal+ M6 Arte nouvelles chaînes de la TNT TMC NT1 HD1 devenue TF1 série films LCI France 4 France ô

+ (GCP) Métropole Télévision Arte chaînes gratuites 'historiques' TF1 France 2 France 3 France 5 plages en clair de la chaîne Canal+ M6 Arte nouvelles chaînes de la TNT

RG N : 15/ 00331 AFFAIRE : Emile X... C/ Linda Y...

de distribution, tendeur, guide de chaîne et calage moteur en contrepartie de la somme de 6 817,09 euros réglée par M.

EXPOSE DU LITIGE La société News Channel produit une chaîne de télévision de langue et de culture kurdes, la chaîne Mednuce TV.

Cour : Jugement du 03 Février 2009 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2007020325 APPELANTE SARL ACTIVE INTERNATIONAL EUROPE ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP ROBLIN CHAIX

LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 5] [Localité 6] N° SIRET : 954 509 741 Représentée par Me Frédéric LEVADE de l'AARPI CHAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0462, avocat plaidant COMPOSITION

d'ajustage dont il était responsable, mais bien l'ensemble des chaînes d'ajustage de la SA FIGEAC AERO, le coût annuel de 40.000 € par an concerne les 5 chaînes d'ajustage, - la SA FIGEAC AERO avait

Une chaîne américaine faite par des américain pour des Américains : WORLD! REFUSONS UNE ENTREPRISE A DEUX VITESSES!

puis CANAL OVER SEAS AFRICA et désormais CANAL + AFRIQUE) a signé le 18 octobre 1999 avec la société EXCAF TELECOM ( EXCAF) un contrat de rediffusion permettant à EXCAF de distribuer un ensemble de chaînes