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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6162a744f901d4f689722e94
7 mars 2012
7 mars 2012
° 08/08383 APPELANTS Madame [G] [Y] Monsieur [S] [Y] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Nadine CORDEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K191 assistés de Maître Elodie
Source officielleChambre commerciale
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
Brasserie Milles, ces derniers étant d'une valeur totale de 115 589,45 euros.
Source officielleCour d'Appel
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2 octobre 2012
2 octobre 2012
, née le 6 août 1998 en constatant que Gaëtan était revenu vivre au domicile maternel, en disant libres les rencontres du père avec Alison, en prévoyant que celui-ci accueillerait Elodie la première fin
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mme [R] a dû forcer sur les bras afin que Mme ne chute pas et soit sur son lit en toute sécurité. Mme [R] a ressenti une très vive douleur au bras gauche due au choc contre le lit ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163ca1976640886b9a725a9
20 mai 2010
20 mai 2010
La société Brasserie Berri Washington a vendu ce fonds à Mme [F] [J], épouse [V], par acte du 10 septembre 2007 conclu sans le concours de l'agent immobilier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0cc
7 février 2012
7 février 2012
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00875_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle soutient que : - le jugement attaqué est insuffisamment motivé ; - elle n'a jamais eu l'intention d'éluder l'impôt, ni de se soustraire à ses obligations fiscales, les manquements constatés résultant
Source officielle4ème Chambre
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
Suite à un incendie le 9 août 2016, l'indivision [J], la société Brasserie de la Gare ainsi que la société Tourinvest exploitante de l'hôtel au-dessus de la brasserie, impactées par le sinistre, ont confié
Source officielleRétention Administrative
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3 mai 2023
3 mai 2023
BAYLE, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 03 Mai 2023 à 15h10, Signée par Madame Laurence DEPARIS, Conseiller et Mme Elodie BAYLE, Greffier
Source officielleChambre commerciale 3-2
6790898fa212a19f662df5c8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTS : Madame [S] [M] VEUVE [V] [Adresse 1] [Localité 14] Représentant : Me Bruno ADANI substitué par Me Elodie
Source officielle2ème CH - Section 1
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13 avril 2023
13 avril 2023
Condamner la société BANQUE [N] à payer au vendeur le montant du prix éludé par la société HOLDING PILOTA.
Source officielleRétention_recoursJLD
64476e953da6ded0f83d1981
21 avril 2023
21 avril 2023
Monsieur [C] [N] [F] [T] ne produit aucun élément de nature à caractériser une incompatibilité de la mesure avec son état de santé et plus précisément avec sa fracture du bras.
Source officielle1ère Chambre
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18 octobre 2023
18 octobre 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre, et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Commerciale
652a30957ed1ea8318112512
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Dans ses dernières conclusions notifiées le 28 février 2023, la SARL Brasserie de la Mairie demande à la cour de : - dire recevable et bien fondé l'appel interjeté par la société Brasserie de la Mairie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01526_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
S'agissant de l'annulation de certains tickets de caisse par la SARL Brasserie du Port : 7.
Source officielleRétention Administrative
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31 juillet 2023
31 juillet 2023
DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2023 devant Madame Pascale POCHIC, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Elodie
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03293_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
qu'elle écarte les produits de la catégorie " fruits et légumes " et " épicerie sèche et sucrée " qui forment 30 % des achats ; seuls quelques produits des catégories " beurre-œufs-fromage " et " brasserie
Source officielle4ème Chambre
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18 avril 2024
18 avril 2024
Suite à un incendie le 9 août 2016, l'indivision [B], la société Brasserie de la Gare ainsi que la société Tourinvest exploitante de l'hôtel au-dessus de la brasserie, impactées par le sinistre, ont confié
Source officielle1ère Chambre
637dc86014982305d4c2021b
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre, et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRétention Administrative
64c35c17f01612d969defe53
10 juillet 2023
10 juillet 2023
DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Juillet 2023 devant Madame Patricia HOARAU, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Elodie
Source officiellePage 1 sur 8