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11 résultats pour « Eglem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

69eafb7ecdc6046d4757064a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

WBP, représentant : Me Joris EGLEM de la SELARL CABINET D'AVOCAT EGLEM, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE Organisme URSSAF AQUITAINE Le VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Jeanne

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca75cb8dca058e3e7bfc

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La SAS EGCEM a constitué avocat le 2 décembre 2021. Monsieur [Y] [L] a déposé ses premières conclusions d'appelant le 1er février 2022.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdcabe6eff33c113cb726d8

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

payer à la société Egem la somme de 5000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03758_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

La société Egem Ege Méditerranée soutient que : - elle ne fait pas partie du groupement de maîtrise d'œuvre ; - elle n'a pas commis de faute.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_19VE02739_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Par une décision du 21 juin 2016, la CDAPH de la Seine-Saint-Denis a orienté B F vers les établissements médico-sociaux suivants : 1'IME de l'APJH, l'IME François Eglem, l'IME La Gabrielle, l'IME des

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

671894b0d8ceca1cd701921e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

SARL LA TAVERNE DE NESLE [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE Représentées par Me Caroline ACHARD, avocat au barreau de Bayonne Assistées de Me Joris EGLEM, avocat au barreau de Bayonne INTIMEE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65434b030147228318b913a6

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

L'UNEDIC relève égaleme,t à la fois l'absence de signature de certains relevés produits et la diversité des signatures lorsque ceux-ci sont signés par un responsable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd882fe

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Y... 41 avenue Eglee 78600 MAISONS LAFFITTE Comparant - Assisté de M. HINOT Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1c2a942a604f5e93171

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Toutes ces visites sont antérieures non seulement au devis de la société JD CHARPENTE ET COUVERTURE mais égaleme,t aux travaux effectués par cette dernière .

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a0fee35cdc6046d4788afa1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

est devenu opposable aux tiers le plus récent des actes rendant public, approuvant , révisant ou modifiant le POS ou le PLU et délimitant la zone dans laquelle est situé le bien, règle qui s'applique égaleme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67820aaad30fbdc4c17b9c57

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

sur les dépenses engagées pour les besoins du chantier, Les justificatifs des frais de matériel mobilisés par la société SAT pour les travaux de terrassement, Les comptes-rendus du CSPS le cabinet Egem

Source officielle