Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
627b556776c5d9057df80046
10 mai 2022
10 mai 2022
en exercice domicilié en cette qualité audit siège 4 Rue de New-York 38000 GRENOBLE Représentée par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me DJERBI
Source officielle2ème Chambre
627b556676c5d9057df8003e
10 mai 2022
10 mai 2022
du Granier- BP 18 - à MEYLAN (38240) ; 27 Avenue du Granier - B.P. 18 38240 MEYLAN Représentés par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me DJERBI
Source officielle11e Chambre B
60353ffbda5ea469b468bd5d
26 mai 2016
26 mai 2016
Il n'en demeure pas moins que la SARL JOHSS BIJOUX conclut à la résiliation du bail la liant à la SARL DJERBA TEXTILES à compter du 30 juin 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94241
26 octobre 2018
26 octobre 2018
TUNISIE Madame Nadia K... née le [...] à Djerba -Tunisie [...] TUNISIE Monsieur Mourad K... né le [...] à Djerba - Tunisie [...] Tunis TUNISIE Madame D...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65449d7fc71a6a83181c8eea
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[G] [U] [A] DJERBA (TUNISIE) Madame [R] [E] [B] veuve [U] [A] DJERBA (TUNISIE) Monsieur [C] [T] [U] [A] DJERBA (TUNISIE) Madame [S] [U] [A] DJERBA TUNISIE Madame [K] [U] [A]
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd7
18 décembre 2014
18 décembre 2014
.-75016 PARIS Représenté par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 INTIMÉS Monsieur Salem Y... né le 23 mai 1943 à MIDOUN DJERBA (TUNISIE) demeurant...-75005 PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91055
31 janvier 2014
31 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme Caroline DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme Emmanuelle TRIOL, Conseillère Assesseur : Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e256
16 juin 2011
16 juin 2011
SUR CE Attendu que pour fixer la contribution aux charges du mariage, le juge tient compte du niveau d'existence auquel l'époux demandeur peut prétendre compte tenu des facultés de son conjoint, sans
Source officielleChambre sociale
627df84c0d41e0057d43e368
12 mai 2022
12 mai 2022
de PARIS substitué par Me Sarah DJABRI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c9
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 31 Juillet 1979 à DJERBA (TUNISIE) ... 69007 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Sabah RAHMANI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e4bc25a97f0381f5489
19 décembre 2014
19 décembre 2014
ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4ec
18 février 2008
18 février 2008
(âgé de 5 ans) un séjour au Village de vacances du Club Méditerranée situé à Djerba La Nomade, en Tunisie, pour la période du 20 au 27 avril 2002.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263995481d302277d8e8cb4
22 avril 2022
22 avril 2022
, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2022, en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d760
14 février 2011
14 février 2011
Date de clôture de l'instruction : 28 Juin 2010 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 24 Novembre 2010 Date de mise à disposition : 07 Février 2010 prorogée au 14 Février 2011 Composition
Source officielle2ème Chambre
6864c1f231953a33f9365dc7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente Mme Ludivine Chetail,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11ec656d26d0f8b57c51
26 avril 2023
26 avril 2023
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [V] [G] [Adresse 4] [Localité 5] représentée et concluant par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah DJABRI
Source officielle3e chambre civile
62c7caaecb8dca058e3e7ce9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
, avocat au barreau de GRENOBLE Ordonnance de clôture du 19 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb2
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Djebril Définie par art. 1251-10 1o du Code du travail (L124-2-3- 1o ancien) réprimée par art.
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02a9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, faisant fonction de présidente Mme Ludivine Chetail,
Source officielleChambre civile 1-2
6811aea681f47e994feb2603
29 avril 2025
29 avril 2025
cour : Jugement rendu le 13 mars 2023 par le Tribunal de proximité de Colombes N° RG : 1122000477 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 29.04.25 à : Me Anissa DJERRAD
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