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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
680b1bf1c0f38137e6792a50
24 avril 2025
24 avril 2025
[I] traitait avec les sociétés Prestige diamant, Diamoneo et Euro diamond. - la conseillère bancaire de son agence atteste avoir déconseillé à plusieurs reprises à M.
Source officielleChambre Sociale
63119dd86f0d304f138e5f91
1 septembre 2022
1 septembre 2022
valoir que la convention de stock-options a été conclue entre Mme [V] et la société Diamond resorts international, soit une société juridiquement distincte de la société Diamond resorts Europe, il est
Source officielleChambre 1-2
627df6ee0d41e0057d43e12f
12 mai 2022
12 mai 2022
DIAMOND BEACH C/ S.A.
Source officielle5ème Chambre
62cfb21e548bc59fcf4f0fa8
6 juillet 2022
6 juillet 2022
, - condamné la société 'Le Diamond' à payer à Mme [W] [C] [P], épouse [A], et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
672088f7d9b5cc5d4430a164
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Diamond's House gardera à sa charge ses propres dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603457af79a256470db3de37
16 décembre 2016
16 décembre 2016
La société Deauville Diamond Properties a relevé appel de ces jugements le 20 novembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28a
10 novembre 2009
10 novembre 2009
TIME AND DIAMONDS (TAD) C/ - Société de droit étranger NIKE INTERNATIONAL LIMITED - S.A. AUCHAN FRANCE - Société de droit belge MASTER INTERNATIONAL - S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d345400
2 avril 2025
2 avril 2025
Condamner la société Asahi diamond industrial Europe à verser à M.
Source officielleChambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de65
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 02 OCTOBRE 2025 N° 2025/ PA/KV Rôle N° RG 22/04251 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJC73 Société DIAMOND RESORTS EUROPE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61625107929f6bffa995b42d
14 juin 2013
14 juin 2013
REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMISSION DE STATUER et APPELANTE EN INTERVENTION FORCEE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ET EN OMISSION DE STATUER Société BLUE DIAMOND
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
66fe357391b69e88a370fe2b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
GRAFF DIAMONDS N° SIRET : 504 221 425 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : J096 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a226b815c30a4df70b1e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par acte du 17 novembre 2011, la société Doserno a cédé à la société de droit luxembourgeois Red Diamond Holdings (Red Diamond) la propriété des marques Lee Cooper, avec transfert des contrats de licence
Source officielleCour d'Appel
ébouté de la Spré, de ses demandes dirigéesc/Bernard Y
6253c997bd3db21cbdd88bd4
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Bernard Y... et la société Diamond's ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
S.A. FORTIS BANQUE FRANCEc/Monsieur Michel X
6253c977bd3db21cbdd886aa
13 septembre 2006
13 septembre 2006
La société Diamond Star ayant rencontré des difficultés, la S.A. Fortis Banque s'est retournée vers les cautions.
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23240b8f5486fedd927
10 avril 2025
10 avril 2025
[F], confirmé son accord pour un versement de 1 040 000 euros à titre de réduction de prix, et 300 000 euros au titre du solde de la commande non encore payée par la société Diamond Medical, qui aurait
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630c7
22 août 2024
22 août 2024
shamrock agricultural chemical inc., devenue Ultramar diamond shamrock corporation acquise en 2001 par Valero energy corporation, 11 - Diamond shamrock chemical company, devenue Ultramar diamond shamrock
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c93d
4 juillet 2008
4 juillet 2008
La société de droit belge EUROSTAR DIAMOND C... (ci-après la société EDT) a pour activité la sélection, la taille et la commercialisation de diamants et bijoux français.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f35c2cfc5a084ac8fd
9 avril 2024
9 avril 2024
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Après avoir été contacté par la société Diamoneo se présentant comme un spécialiste du négoce et de la revente de diamants, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8594d
26 juin 2001
26 juin 2001
SOCIETE TIME AND DIAMONDS prise en la personne de son Président Directeur Général, Monsieur Samuel SHNORHOKIAN X... son siège 61, rue Charles Nodier - 93500 PANTIN Assistée de Maître P.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01397_20240229
29 février 2024
29 février 2024
En ce qui concerne les véhicules neufs acquis auprès de A Cri Car et de Diamonds Car : 8.
Source officiellePage 1 sur 4