CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

390 résultats pour « Dimitri PUBELLIER »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

659cf09d0b6b43000800d79a

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] - [Localité 8] représentée par Maître Jean-marie PUYBAREAU de la SELARL PUYBAREAU AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Dimitri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X

6253cad7bd3db21cbdd8c442

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Dimitri DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 13 JUIN 2006 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport. Le Ministère Public en ses réquisitions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a8

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Dimitri Georges X... a donné en location gérance à son fils M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd8910c

Appel

7 mars 2007

7 mars 2007

appelant, A...Dimitri, ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee61

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Dimitri Y... E. R/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92752

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

RG N : 14/ 01509 AFFAIRE : Dimitri X... C/ Stéphanie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c15

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

lors du délibéré Président : Madame PASCAL Conseiller : Monsieur MATET Conseiller : Monsieur HASCHER GREFFIER lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mlle FERRIE MINISTERE PUBLIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd8665d

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

MINISTERE PUBLIC Représenté aux débats par Monsieur B..., Avocat Général, qui a été entendu en ses explications.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85488

Appel

11 juin 2001

11 juin 2001

LAMIA SEHEIAH 26 rue du Port 72000 LE MANS représentée par Me DELTOMBE, avoué à la Cour assistée de Me CONTANT, avocat au barreau du MANS Monsieur Dimitri X... né le 05 Juin 1931 à ORAN Madame Lucienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91807

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Dimitri X... C/ Mme Corinne Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

652f7910b053208318995b0f

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

PINCENT de la SELEURL PINCENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0322 Monsieur [C] [W], représenté par Me Dimitri PINCENT de la SELEURL PINCENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0af

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

du 4 janvier 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a principalement : - constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur, Dimitri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e3a

Appel

9 janvier 2015

9 janvier 2015

Dimitri X... Mme Alexandra Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9058d

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Dimitri X... C/ Mme Catherine Y...divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e153

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Greffier, lors des débats : Mme DELUGE, Ministère public L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis ARRET : contradictoire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fde5fa52ee2173a4bc4d387

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Greffier, lors des débats : Mme Elodie RUFFIER MINISTÈRE PUBLIC : représenté lors des débats par Monsieur François F..., qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879f7

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

. : 04/02580 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels APPELANT : Monsieur Dimitri X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f2

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Dimitri X... Mme Alexandra Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c0

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

David X... et de Mme Karine Y... est issu un enfant : Dimitri, né le 11 juillet 2006. Saisi par une requête de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc6

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

Dimitri Y...

Source officielle

Page 1 sur 20

Suivant →