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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af6a1775905dba3bbd0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 APPELANTE : S.A.S. [2] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sami KOLAI, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, substitué par Maître Dimitri
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910c
7 mars 2007
7 mars 2007
Après la soirée, Dimitri a conduit le scooter de son camarade, celui-ci se mettant à l'arrière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058d
16 avril 2013
16 avril 2013
Dimitri X... C/ Mme Catherine Y...divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0af
6 juin 2011
6 juin 2011
du 4 janvier 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a principalement : - constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur, Dimitri
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc6
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Dimitri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c5
21 février 2008
21 février 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 21 février 2008 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 06 / 04285 CT Monsieur Dimitri X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63ca43219066fd7c90fc2823
19 janvier 2023
19 janvier 2023
- Condamné la SAS Distri cash accessoires à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9b2
26 mai 2008
26 mai 2008
La cession est intervenue le 25 octobre 2005, au profit de cette dernière société, à laquelle s'est substituée la SARL DISTRI MOBILE SYSTEMS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee6
17 février 2016
17 février 2016
En l'espèce, selon le certificat médical circonstancié du docteur Dimitri Z... du 18 juillet 2015, M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c5297ba2c4236379079852
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[I] demande à la cour de : - Déclarer mal fondé l'appe1 interjeté par la SARL Terra-Distri et l'en débouter, - Débouter la SARL Terra-Distri de l'ensemble de ses demandes et prétentions, - Confirmer
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f0016790
22 octobre 2025
22 octobre 2025
DEBORD Me [Localité 7] FALCON le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01383_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Elle soutient que les moyens de la SARL LJ Market Distri ne sont pas fondés.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676120c173dff6a7933736
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C/ S.A. [19] [13] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 janvier 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de Pontoise RG 20/00490 Copies exécutoires délivrées à : Me Dimitri
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b370788c0355000835f8cb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Octobre 2022 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de Versailles N° RG : 21/00053 Copies exécutoires délivrées à : Me Dimitri
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e751
8 août 2011
8 août 2011
C/ LE PROCUREUR GENERAL APPELANTS : Mme Dimini Léontine X...
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea4
27 avril 2023
27 avril 2023
[I], responsable de la société Howell Distri, principal client de la SARL Efie Logistique, a adressé à M.
Source officielleRec. visite domiciliaire
695f87bbcdc6046d479c8334
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DIMITROV et Me Martin ROGER, avocats au Barreau de PARIS, représenté à l'audience par Me Martin ROGER Société GEOSAT NORMANDIE (FILIALE DU GROUPE GEOSAT anciennement cabinet ALLOUET & ASSOCIES,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb48e405357f749ea904
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La société BLT Distri, partie perdante, supportera la charge des dépens.
Source officielleETRANGERS
68106202623750c90e2d7704
27 avril 2025
27 avril 2025
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me Romain DUSSAULT, avocat au barreau de Paris, cabinet CENTAURE, substitué par Me Dimitri DEREGNAUCOURT, avocat au barreau de Lille PARTIE
Source officielleChambre Sociale
637dc85214982305d4c201d0
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Distri Cash Accessoires à payer à M.
Source officiellePage 1 sur 10