CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 résultats pour « Diane BUISSON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

6690c77a0d808eb34e45584e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

greffe sous le N° RG 23/01159 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2JX dans une instance entre les parties suivantes : Madame [V] [R] née le 11 Décembre 1984 à [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Diane

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Radiations

AU BUISSON JOYEUX, SALOM, Diane, Lucienne, Louise

SIREN 447979162GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

06/03/2008

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6319877651eeae4f1309d2a4

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

28 Mars 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 17/00799 APPELANT Monsieur [D] [E] [W] Chez Madame [P] [J] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Diane

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b36fca8c0355000835f875

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COYOTE SYSTEM N° SIRET : 518 905 476 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LOUZIER de la SELARL REDLINK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J044 substitué par Me Diane BUISSON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fda8957fc3c7f1650024dde

Appel

21 juin 2019

21 juin 2019

vertu d'un pouvoir général Association CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONALE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J044 substitué par Me Diane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65321b4d9e4ea48318f5afd9

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

WOAPPY pris en la personne de son président [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Diane BUISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : J44 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

660f9520a40f8b0008cb7a79

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Jugement rendu le 13 Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : 18/00263 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Diane

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

62e226a33de91be2e9f7ea93

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

INTIMÉE : SAS DUPONT RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Diane

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

5fd921e68ac4d6bf348608e6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

APPELANTE : SAS DUPONT RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Diane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9f46d2f2149355459d1ea

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Frédéric CHHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0929 INTIMÉE SA LA CIGALE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J044 Plaidant Me Diane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc059fe1e57c29d0e5a213

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

barreau de PARIS, toque : B0335 INTIMEE SAS EXPERIS EXECUTIVE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J044 substitué par Me Diane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Dominique BAYETTI, avocat au barreau de DIGNE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91068

Appel

3 février 2014

3 février 2014

juridictionnelle Totale numéro 2013/ 5255 du 29/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson

Source officielle
CA

6ème Chambre

635236c18c924eadffcc47cc

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Les sociétés Diac et Banque du Groupe Casino n'ont pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94dfc

Appel

4 février 2021

4 février 2021

Basse-Terre, décision attaquée en date du 16 avril 2019, enregistrée sous le no 19/00070 APPELANTE : Madame [K] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01669_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Jausiers, aux termes de laquelle une liaison a été réalisée en 2024 entre le réseau des Sanières et la conduite d’interconnexion de la commune, et un réducteur de pression piloté sur la conduite des Buissons

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE00513_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

lieu, aux termes de l’article L. 435-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : « A titre exceptionnel, l'étranger qui a été confié à l'aide sociale à l'enfance ou du tiers digne

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f194dccdc6046d47ed5ab9

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

SCI DE L'ESPERANCE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Benoist BUSSON, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Georgina BOSSARD, Postulant, avocat au barreau de RENNES partie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c871

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

demeurant ..., - Mademoiselle Diane Y... demeurant Street 7, Building Travo A, appartement 2G DUBAI (Emirats Arabes), - Monsieur Alec, Daniel, Armand Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f03e91c8e9fcf071283

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Décathlon Digne les Bains 2016, 2018, 2019 42. Décathlon Dijon - Quétigny 2016, 2017, 2018 43. Décathlon Dinan - Taden 2017, 2019 44. Décathlon Dole 2016, 2017, 2018, 2019 45.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b3623a1d7564000872dec8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

22/02383 N° Portalis DBVM-V-B7G-LNHW N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Laurence, yvette BUISSON

Source officielle