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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42d
20 octobre 2010
20 octobre 2010
No 09/01959 AFFAIRE : Association LA FRATRIE C/ Delphine, Martine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94814
10 décembre 2019
10 décembre 2019
Notification par LR/AR, le 10 Décembre 2019 aux parties ORDONNANCE Le DIX DECEMBRE DEUX MILLE DIX NEUF Nous, Florence PEYBERNÈS, première présidente à la cour d'appel d'Orléans, Assistée de Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbf
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Philippe X... et son épouse, Mme Delphine X....
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94442
5 février 2019
5 février 2019
La cour d'assises de la Marne a également déclaré M.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8864a
29 juin 2006
29 juin 2006
Gérard et Martine X... , Matthieu et Iris Z... et leur mère Muriel Z... ont disparu dans cette catastrophe. Par acte du 22 février 2005, Delphine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9dc
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Delphine entièrement responsables du préjudice subi par Emilien X..., - a déclaré X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7f
29 octobre 2012
29 octobre 2012
RG N : 11/ 01020 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 OCTOBRE 2012 AFFAIRE : Mme Delphine X... épouse Y... C/ M. David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f8
2 décembre 2008
2 décembre 2008
DELPHI France, filiale de la société américaine DELPHI ; Que par jugement du 28 juin 2004, le tribunal de commerce d'EVRY a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société COFFIMA
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148c
17 avril 2014
17 avril 2014
Philippe Dominique X..., Mme Delphine Frédérique Isabelle Y... épouse X...
Source officielleChambre 4-3
652a301e7ed1ea83181123af
13 octobre 2023
13 octobre 2023
OCTEPUCE Copie délivrée le 13 Octobre 2023 à : - Me Olivier ROQUES, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Delphine CO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre Sociale
659e4a4d5537980008847415
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JANDO [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau de l'EURE NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires de sécurité
Source officielle13e chambre
6538b4487ffc2c8318ee0276
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Jugement rendu le 26 Avril 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2023P00341 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Stéphane X...et Mme Delphine Y..., fixé la résidence habituelle des enfants Julia, Chrystel, Martine, Yolande née le 26 juillet 1999 et Enzo, Paul-Antoine né le 29 octobre 2001 chez la mère, accordé un
Source officielleChambre civile 1-7
68f1cd762f77035fb0bf7e1e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 18 Septembre 2025 où nous étions Delphine
Source officielleChambre Sociale
659e4a755537980008847429
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 14 Novembre 2023 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 7] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Delphine
Source officielleChambre Sociale
65a785978121050008662f4c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LOLA COIFFURE [Adresse 11] [Localité 5] représentée par Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau d'EURE NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16b
29 octobre 2010
29 octobre 2010
.. 97222 CASE PILOTE représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Monsieur Emmanuel B... ... ... 97233 SCHOELCHER non représenté Monsieur Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cc1
24 novembre 2014
24 novembre 2014
Mme Maria Martin X... a interjeté appel du jugement rendu le 9 juillet 2013 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris dans une affaire l'opposant à l'Urssaf d'Ile de France.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d83c
25 janvier 2011
25 janvier 2011
G : 09/ 06264 Décision du Tribunal d'Instance de LYON Référé du 04 septembre 2009 RG : 1209001236 ch no SARL IDIFFUSION C/ SCI CHENAVARD MARTIN COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre
Source officielle5e chambre Pole social
679331d431df9338379d27a9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 6] en date du 04 Mai 2023, N°18/00964 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Evelyne MARTIN
Source officiellePage 1 sur 51