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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00679_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Alexandre Delezenne a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le Grand Port Maritime de Dunkerque (GPMD) à lui verser
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01888_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Degand, rapporteur public, et les observations de Me De Cirugeda représentant la SELARL Delezenne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6708c01b445a086e2bcedc91
10 octobre 2024
10 octobre 2024
] [Y], en qualité de représentant légal de la société TacNtic, contre l'ordonnance rendue le 7 octobre 2022 par le tribunal de commerce de Lille Métropole ; Vu l'absence d'intimation de la SELARL Delezenne
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01887_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuses antérieure : La SELARL Delezenne et associés, liquidateur judiciaire de la société Aliphos Rotterdam BV, a demandé au tribunal administratif de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01865_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuses antérieure : La société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Delezenne et associés, liquidateur judiciaire de la société Aliphos
Source officielleRéférés
66235acaaec0e60008fe9959
18 avril 2024
18 avril 2024
Dans le cadre de ladite procédure, la SELARL Delezenne et associés a été nommée liquidateur judiciaire de la société Norgi Métallurgie.
Source officielleSociale B salle 2
63a2b1194486ef05df30256c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Vu les conclusions déposées le 27 juillet 2021 par la SELARL DELEZENNE & associés en qualité de mandataire liquidateur de la société et par l'UNEDIC délégation AGS CGEA de [Localité 4].
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02193_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 septembre 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 27 janvier 2021 ; 3°) de déclarer l'arrêt à intervenir commun et opposable à Me Miquel et à Me Delezenne
Source officielleSociale B salle 2
63a2b1194486ef05df30256a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Vu les conclusions déposées le 27 juillet 2021 par la SELARL DELEZENNE & associés en qualité de mandataire liquidateur de la société et par l'UNEDIC délégation AGS CGEA de [Localité 7].
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69eafa57cdc6046d4756d56b
23 avril 2026
23 avril 2026
Par acte du 5 novembre 2025, la société Piano Deleaune a assigné la société Cristal'id France en intervention forcée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63b91ad2b63d827c909cacb8
6 janvier 2023
6 janvier 2023
& ASSOCIES en la personne de Maître Alexandre DELEZENNE, ès-qualité de Commissaire à l'exécution du plan de la SCI DE L'EPOPEE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Roger DENOULET
Source officielleChambre Sociale
653b59d7502b828318c4e6a5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le 9 mai 2019 l'EARL Delezay a infligé à M. [O] une mise à pied à titre disciplinaire. Le 10 mai 2019, l'EARL Delezay a notifié à Mme [U] [R] son licenciement pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
Mars 2001, M. le Procureur de la République, le 14 Mars 2001c/Monsieur DELERINS X
6253c8bebd3db21cbdd86227
5 avril 2002
5 avril 2002
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur DELERINS X..., le 14 Mars 2001, M. le Procureur de la République, le 14 Mars 2001, contre Monsieur DELERINS X..., DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d4
20 janvier 2000
20 janvier 2000
Par jugement rendu le 20 décembre 1996, cette juridiction rejetant l'exception soulevée par la société DELEPINE s'est déclarée compétente, a condamné la société DELEPINE à régler à Monsieur X... la somme
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e494a553798000884739c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
et de M et Mme [B] et sur l'appel en garantie de la société Abeille IARD et Santé, assureur de la société Deléans, - Débouter la société Deléans et M et Mme [B] de leur de condamnation à titre provisionnel
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64ae4b21a1775905dba3bcc8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
SCI DELEPINE S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
69d8930ccdc6046d47bbdce1
9 avril 2026
9 avril 2026
infraction constatée à compter de la signi'cation de la présente décision ; Se réserve la liquidation de l'astreinte ; Condamne les défenderesses aux dépens dont distraction au pro't de la SELARL DELLIEN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64d32c8fab0b21d969c8349d
26 juillet 2023
26 juillet 2023
[K] [J] - LA FERME AVICOLE DU VERMANDOIS Représenté par Me Alexia DELVIENNE de la SCP ANAJURIS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Société LA FERME AVICOLE DU VERMANDOIS Représentée par Me Alexia DELVIENNE
Source officielle5ème chambre sociale PH
6a0452e7cdc6046d47939183
4 mai 2026
4 mai 2026
professionnelle de l'inaptitude de Madame [M] épouse [L] ' JUGER que l'inaptitude de Madame [M] épouse [L] a au moins partiellement pour origine le comportement de l'employeur et les conditions délétères
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6a44781dc057dee7968
10 mai 2022
10 mai 2022
en date du 22 octobre 2020 (sur appel d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de DOUAI en date du 07 Octobre 2019) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [H] 13 rue Delezenne
Source officiellePage 1 sur 106
delezenne, eurydice
02/08/2026
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Delezenne, Louis
16/07/2026
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DELEZENNE, Stephanie, Nathalie, CHAMBROT
03/07/2026
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DELEZENNE Nicolas
19/03/2026
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DOCTEUR SYLVIE DELEZENNE
08/03/2026
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