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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
6035b35e4813921898c214fd
14 mars 2016
14 mars 2016
14 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : F12/01492 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI DGNP Me David
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6033842914d3de379c4ae88b
31 mai 2017
31 mai 2017
Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Juillet 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/06156 APPELANT Monsieur [X] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté par Me David
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528def8aaebb88318fda39e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[H] [I], en qualité d'expert, dans la cause opposant les sociétés Pépinières d'[Localité 4], David, Merlo France, Groupama Nord Est et Axa France Iard, sera commune et opposable à la société Dana Motion
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1d
29 janvier 2016
29 janvier 2016
RG N : 15/ 00029 AFFAIRE : Amandine X..., David Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6532195f9e4ea48318f5a88a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
GIFI DIFFUSION représentée par son président RCS [Localité 4] 478 721 707 [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN, et Me Anne-France LEON-OULIE
Source officielleChambre 4-5
68676d796cbb391a608a1883
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DASA, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Bénédicte DELL'ACCIO-ROUDIER de la SELARL JAILLET CHAZAL-AFSHARIAN DELL'ACCIO & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Cécile DAVID,
Source officielle2ème Chambre
668e2578fcf93851fdd6488d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
LE BERRE - BERNARD Représentée par Me Danaé PAUBLAN de l'ASSOCIATION LPBC, avocat au barreau de QUIMPER INTIME [V] [K] Représenté par Me Anne-gaëlle LE BAIL, avocat au barreau de QUIMPER -----
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJP5 S.A.S. STP DE LA VALLEEc/S.A
668e2572fcf93851fdd6483d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
registre du commerce et des sociétés de ST QUENTIN, sous le numéro 388 459 901, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, Représentée par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cf
7 mars 2012
7 mars 2012
né le 07 Octobre 1962 à DAKAR ... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Valérie GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence
Source officielle15e Chambre A
61627eb038d18b7ebf63d36c
20 décembre 2013
20 décembre 2013
APPELANTS Monsieur [R] [T] [F] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant par Me David
Source officielle4ème Chambre
65b36c828c0355000835f6f6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
née le 25 Mars 1976 à [Localité 25] [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Danaé PAUBLAN de l'ASSOCIATION LPBC, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Jean-David CHAUDET
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec98
22 septembre 2011
22 septembre 2011
né le 30 Septembre 1969 à DAKAR SENEGAL demeurant...-59139 WATTIGNIES représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Mathilde WACONGNE, avocat au barreau de DOUAI bénéficie
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6a0e99f5cdc6046d47658cf3
20 mai 2026
20 mai 2026
Avocats, agissant par Maître David Dana.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJVP S.A.R.L. LE VOGUEc/S.C
64c8a0f2dfabddd9699e0083
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Antoine DULIEU de la SELARL BAILLET DULIEU ASSOCIES
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6035d2eb13061339d36a20f8
18 février 2016
18 février 2016
DANA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1484 Madame [U] [F] épouse [O] Née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et ayant pour avocat plaidant, Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937bf
2 décembre 2016
2 décembre 2016
Représentés tous deux et assistés par Me David DANA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1484 PARTIES INTERVENANTES : SARL ARTEMIS COURTAGE agissant poursuites et diligences de ses représentants
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FD4I S.C.I. ZECAVESc/S.C
63d0d64381a7b805de12b794
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ZECAVES [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : S.C.I.
Source officielleRéférés Civils
6a1fb7bdcdc6046d47e8e093
2 juin 2026
2 juin 2026
Z] [C] né le 26 mai 1953 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [E] [M] [F] [U] épouse [C] née le 6 juin 1966 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés par Me Danaé
Source officielle3e chambre
62e37937f18708e2e904b0de
28 juillet 2022
28 juillet 2022
DANA de la SELEURL DANA AVOCATS Me Christophe DEBRAY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5c
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Des incertitudes entoureraient de la même manière le domicile réel de l'appelant, qui séjournerait régulièrement à Dakar où il serait propriétaire d'un bien immobilier.
Source officiellePage 1 sur 3