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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
616337ec06e11dac7d76d104
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dcfd
27 avril 2011
27 avril 2011
30 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 1565 Copies exécutoires délivrées à : Me Florence LAUSSUCQ-CASTON la SCP DELORME
Source officielle3e chambre
63b7cded6b63637c907b7e15
5 janvier 2023
5 janvier 2023
EMMANUEL CIAVOLELLA, SEBASTIEN LUX, DELPHINE STEYER, ROMAIN POUZOL, ADRIEN JOSSERAND, Notaires associés [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162e4f37797cdb2f7583ce8
8 mars 2012
8 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Madame Anne-Marie LEMARINIER, conseillère
Source officielle3e chambre
5fdb1312ff3434a7aa7e1bc7
11 avril 2019
11 avril 2019
, débouter la société Fremaux Delorme de l'ensemble de ses demandes et la condamner au paiement du prix d'acquisition des 800 actions de la société I.H.T. à son profit, augmenté des intérêts légaux a compter
Source officielle14e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a43
29 juin 2016
29 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b980
25 juin 2007
25 juin 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame DELORD, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d4
29 avril 2014
29 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne LEPRIEUR, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
642e75cb8b510604f5bc1e2e
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Véronique MARMORAT, présidente Madame Fabienne ROUGE, présidente Madame Anne MENARD
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8cdb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
L'examen du thorax n'objective aucune déformation. Pas de limitation de l'amplitude thoracique. Auscultation pulmonaire normale. Mobilité des hanches:flexion:140/140 théatralisée.
Source officielle1re chambre sociale
669a01a1bf9da27f384b0dda
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
B7H-NB3Z SCEA DU CHEVALOT EARL DU TERRIER DE LA GARDEc/S.A
679875d85d0c5ebad4c058b2
27 janvier 2025
27 janvier 2025
SEDA DELORIER S.A. MMA IARD S.A.S.
Source officielle14e Chambre
616307fe5a67331bacec3c5e
1 juin 2011
1 juin 2011
[Adresse 2] non comparante INTIMÉE CARSAT SUD-EST, demeurant [Adresse 1] représenté par Mme [G] [X] en vertu d'un pouvoir spécial PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e01
21 novembre 2017
21 novembre 2017
de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C52- No du dossier 019129 INTIMÉE **************** Composition de la cour : En application des dispositions
Source officielle14e Chambre
6034f7a1e4ac2e25677109c1
24 juin 2016
24 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
Source officielle14e Chambre
6162ec326c9bddc825847685
1 juin 2011
1 juin 2011
CARSAT SUD-EST, demeurant [Adresse 3] représenté par Mme [R] [F] en vertu d'un pouvoir spécial PARTIE(S) INTERVENANTE(S) DRJSCS, demeurant [Adresse 2] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielle14e Chambre
616307fe5a67331bacec3c59
9 février 2011
9 février 2011
CARSAT SUD-EST, demeurant [Adresse 2] représenté par Mme [K] [D] en vertu d'un pouvoir spécial PARTIE(S) INTERVENANTE(S) DRJSCS, demeurant [Adresse 1] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielle14e Chambre
61631522e03efc4516bd2e3c
8 septembre 2010
8 septembre 2010
a été débattue le 01 Septembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence DELORD, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle14e Chambre
616318c1e0639f4f1a04a507
9 février 2011
9 février 2011
INTIMÉE CARSAT, demeurant [Adresse 2] représenté par Mme [W] [M] en vertu d'un pouvoir spécial PARTIE(S) INTERVENANTE(S) DRJSCS, demeurant [Adresse 1] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielle14e Chambre
616333caf74a27a178b84316
8 septembre 2010
8 septembre 2010
Septembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence DELORD, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
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