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530 résultats pour « Corneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fdd27ed0ddf1e90d1fc4de2

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

Y... 2 allée aux Corbeaux [...] Monsieur Z... Y... 2 allée aux Cordeaux [...] Monsieur A... Y... 2 allée aux Cordeaux [...] Monsieur B... Y... 2 allée aux Cordeaux [...]

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a11373ecdc6046d47a647b4

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

des jugements à intervenir dans les procédures intentées par société Coreal devant le tribunal judiciaire de Paris ; Renvoie l'affaire pour conclusions au fond la société S2C et de la société Coreal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6a0e9985cdc6046d47658514

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

la société Coreal), au titre du lot " macro 1 clos couvert ".

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63be641013ef607c90ab684b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

On les appelle les corbeaux ('), histoires de famille, conflits entre collègues, grandes affaires criminelles, ils sont partout, les corbeaux et leurs lettres de la honte. ".

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00878_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Par délibération du 3 juin 2021, la commune de Corpeau a décidé d’exercer sur ces parcelles son droit de préemption urbain.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6864bde5cf476b3ae02584d7

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] explique qu'à un moment, le corbeau arrête ses méfaits en précisant 'Je pense que le corbeau arrête parce qu'il sent que l'étau se resserre.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd93d09d737a022ae4a0e3b

Appel

9 avril 2020

9 avril 2020

[M] a été effectuée le jour même de l'agression au couteau dont il a été victime. La Société, de son côté, n'a apporté à l'appui de sa lettre de contestation aucun élément.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c9e

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

COLBEAUX GARAGE FIAT C./BG.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Guy X... Madame Marie Claude Z... épouse Xc/S.N

6253c9a6bd3db21cbdd88ecb

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

Coineau a donné en location gérance aux époux X... une station service sise à Panazol (87). Le 17 février 1981, la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659f990c3328fa00087a2694

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par actes des 22 et 26 juin 2018, la société Santorin a assigné les sociétés Combeau couverture, Acte, Axa, MAAF, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935d0

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

No 15/ 08598 AFFAIRE : SYNDICAT PRINCIPAL DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE SQUARE COCTEAU représenté par son syndic, la SARL EUROPE IMMO CONSEIL, ...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC00286_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

L'arrêté du 30 juin 2015 susvisé fixe les conditions de destruction et de piégeage des corbeaux freux et des corneilles noires. 4.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616398d89c0939beba85f4ce

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

, avoué à la Cour Monsieur [C] [A] né le [Date naissance 7] 1938 à [Localité 19] 95 de nationalité française demeurant [Adresse 12] [Localité 2] (BELGIQUE) représenté par Me Nadine CORDEAU,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864cc

Appel

9 octobre 2002

9 octobre 2002

fait citer devant le tribunal correctionnel de Dijon la société coopérative agricole et viticole de BEAUNE, VERDUN, SEURRE (dite "COPAVIT") et Jean X pour y être jugés sur les délits, commis à Beaune, Corpeau

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CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935cf

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

No 16/ 03327 AFFAIRE : SYNDICAT PRINCIPAL DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE SQUARE COCTEAU C/ Issouf X... ...

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CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5c4

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

(9126O) LA VILLE DU BOIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par Maître CORDEAU, avoué assistée de Maître X..., Avocat au Barreau de PARIS, E 257, qui a fait

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CA

16e chambre

6035060f6d9f303323326912

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

N° 16/03327 AFFAIRE : SYNDICAT PRINCIPAL DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE SQUARE COCTEAU C/ [A] [C] ...

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CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c53

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

MAISONS DE MAYA ayant son siège 11 rue de la Croix Saint Jacques (9126O) LA VILLE DU BOIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par Maître CORDEAU, avoué assistée de

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CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd85521

Appel

6 mars 2001

6 mars 2001

décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTES : Madame MORAIS X... épouse Y... née le 15 août 1963 au PORTUGAL demeurant 37 avenue de la Concorde 93700 DRANCY représentée par Maître CORDEAU

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CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad6f

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

à la Cour : Ordonnance du 15 Juin 2007 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG no 07/00156 APPELANTS Monsieur Jean-Pierre René X... ... 77650 LONGUEVILLE représenté par Me Nadine CORDEAU

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