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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d52
5 septembre 2006
5 septembre 2006
à la Cour assistée de Me SCP REBOTIER ROSI DOLARD, substitué par Me DEGOURNAY, avocat INTIMEES : Madame Nadine Z... ... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me COULOMBEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a6
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Après avoir entendu : - le président en son rapport, - Maître Marie COLOMBEAU, n'ayant soulevé aucun moyen relatif à la régularité de la procédure, en sa plaidoirie, - Maître Maire COLOMBEAU ayant eu
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931ab
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La Sccv 16 Colombette est propriétaire du lot n°32 situé au-dessus de celui de Mme [K].
Source officielleChambre commerciale
633d1fe962f5393e2eb44993
4 octobre 2022
4 octobre 2022
LA COLOMBETTE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Franck CHAPUIS de la SELARL CHAPUIS FRANCK, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S SOCIETE DUWIC désormais dénommée la S.A.S
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe4
20 mai 2008
20 mai 2008
de la SA EMC COLOMBERO, Directeur Technique et porteur de parts sociales de la SARL HOLDING COLOMBERO, Monsieur Michel C..., Administrateur de la SA EMC COLOMBERO et porteur de parts sociales de la SARL
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a553
7 février 2007
7 février 2007
La SCI U COLOMBU BLEU et la SARL U COLOMBU BLEU concluent à la confirmation du jugement dont appel en ce qu'il a déclaré parfaite la vente de l'immeuble par la SCI COLOMBO à la SCI U COLOMBU BLEU avec
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61629f7c35a5d4e0c2ddca59
21 juin 2012
21 juin 2012
2007 et en sa substitution à la société Colombus dans la vente de 2003.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64364d6c29c3df04f589a607
11 avril 2023
11 avril 2023
Dans une lettre du 24 juillet 2018, la SARL VIVIERS DE SAINT COLOMBAN ET DE KEROMAN a contesté les propos de Mme [G].
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c9e
24 novembre 2005
24 novembre 2005
COLBEAUX GARAGE FIAT C./BG.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f990c3328fa00087a2694
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par actes des 22 et 26 juin 2018, la société Santorin a assigné les sociétés Combeau couverture, Acte, Axa, MAAF, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df8faaebb88318fda684
11 octobre 2023
11 octobre 2023
, avocat au barreau de PARIS, toque : P0188 Monsieur [O] [D], représenté par Me Vivien BLUM de la SCP BLUM COLOMBEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0188 Monsieur [X] [D], représenté par Me Vivien
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Les époux Z... souhaitaient des poutres et colombages semblables à ceux de l'ancien couvent des Dominicaines à Pont-l'Evèque ; Constatant dès la pose de la couche d'apprêt par Monsieur E... que le résultat
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cff
25 novembre 2014
25 novembre 2014
La société Colombus fait valoir en substance que : - M.
Source officielle3e Chambre A
6162b2564abc2618d50e05a0
16 mai 2013
16 mai 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2013 N° 2013/ 219 Rôle N° 12/16838 SARL VF INGENIERIE C/ EURL COLOMBUS PARK
Source officielleChambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6782
4 mai 2022
4 mai 2022
présence de Me Isabelle TURBAT, avocat postulant, SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS du barreau d'ORLÉANS INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2774 8123 2021 Monsieur [Z] [X] 41 rue Colombeau
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00232_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Les impositions résultant des rectifications notifiées à la SARL Colombey ont été mises à la charge de la SARL LG Services, en sa qualité de société mère en application des dispositions des articles 223
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d7
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Le Relaix U Colombu et constaté l'état d'impécuniosité de la procédure de liquidation judiciaire de la S. A. R. L. Le Relais U Colombu.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94123
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Représentant : Me Anne-sophie COLOMBET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante C/ M. X... A... Intimé Me Anne-sophie COLOMBET [...]
Source officielle1ère Chambre
6440d7e9e704a005d1ed6f81
18 avril 2023
18 avril 2023
COLOMBUS PARK Prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ APPELANT Maître [I] [E] [Adresse 3] [Localité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01958_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A... et Mme E..., et de Me Martin substituant Me Mollion, représentant la commune de Saint-Colomban-des-Villards. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 18