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2 671 résultats pour « Cochon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

5fd969aa931ece55729f1b90

Appel

6 février 2020

6 février 2020

T... veuve F... de communiquer à la SAMAC et à la SA FIMAS les coordonnées du gérant de la SCI RODHAN ; - Débouter Madame S...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84b12

Appel

12 mars 1999

12 mars 1999

LEVALLOIS, 67, rue CHAPTA"LE RINCE COCHON" Le 26 avril 1996, Monsieur et Madame X... ont fait notifier à la Société "LE RINCE COCHON" un commandement de payer, visant la clause résolutoire contractuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69f44a0dcdc6046d472f1641

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[E] a réaménagé des anciennes loges à cochons en deux garages et sur la partie nord, il a réaménagé d'autres anciennes loges à cochons en trois logements de 28 m².

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02481_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Article 3 : La société Au cochon de lait est déchargée de l'obligation de payer la somme de 4 036,06 euros.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02483_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

D É C I D E : Article 1er : La société Au cochon de lait est déchargée de l'obligation de payer la somme de 1 399,90 euros à la ville de Paris.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02482_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Au cochon de lait est rejetée.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a17cd5ecdc6046d47304cff

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle a été hospitalisée en 1994 plusieurs fois, et quelqu'un, elle ignore qui, lui mettait des " cochonneries " dans l'eau pour la faire hospitaliser.

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CA

2ème Chambre

6524ea01018877831839961f

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Cochon Pays Guadeloupe (CPG) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Adresse 17] Représentée par Me Louis-Raphaël Morton, de la SCP Morton

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CA

Avis

CADA:20132850

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par l'hôpital Cochin

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652f78a4b053208318995926

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

La société Cochon Plus n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa1f71a34ad10008581711

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

corroborent l'absence de nuisances, que la déclaration d'élevage est imposée par la législation même pour un seul cochon nain et que les appelants agissent de mauvaise foi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89820

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

DANIEL COCHIN & PASCAL NUNES C/ Patricia X... divorcée Y... S.A.

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CA

Conseil

CADA:20160644

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

La commission estime que la communication de mentions telles que les coordonnées téléphoniques personnelles et les adresses postales des agents ainsi que les coordonnées téléphoniques et de portables de

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b1c2a5bdff9702ff08

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Selon devis accepté du 17 avril 2014, la société Cochin Charpente Couverture (société Cochin) s'est vue confiée les travaux de couverture.

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CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92c

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

- ordonner le retrait des représentations des santons créés par lui à savoir notamment Gitane n°1, Oie n°1, Porteur de glace n°2, Fermière au grain n°3, Chien n°4, Cochon n°4, Pigeon n°4, Pigeon n°5

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CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd8876d

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Jean-Charles K... déclarait que Pierre A... avait effectivement repris un trafic de cocaïne sur Fécamp depuis sa sortie de prison.

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CA

Ch. Sociale -Section A

5fd909b6161223a247f5451e

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

[K] [G] exerce les fonctions de coordonnateur au sein de la SAS Caterpillar France depuis le 1er novembre 2011.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89be6

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Le 19 septembre 2001, Madame Georgette Z... a quitté l'hôpital Cochin à Paris pour se rendre à l'hôpital Sainte Perrine à Paris pour convalescence et le 20 septembre 2001 elle a été réadmise à l'hôpital

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CA

2ème Chambre

6789f8aa482fcecad732ff57

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Les sociétés Le Hameau de Corine et Le Cocoon ont comparu et se sont opposées aux demandes.

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CA

Avis

CADA:20200699

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical constitué par le service rhumatologie de l'hôpital Cochin

Source officielle