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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9
616337ec06e11dac7d76d107
10 novembre 2011
10 novembre 2011
HOUE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 438 Monsieur [I] [F] [Y] [X] [Adresse 1] Lot B [Localité 3] représenté par Me Chantal-rodene BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assisté de Me Christelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61628538c10e2193c578097b
7 novembre 2013
7 novembre 2013
2012 - Juge de l'exécution de CRETEIL - RG n° 12/04015 APPELANT Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Anne-Cécile HELMER substituée à l'audience par Me Christelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616e3f73edf46538ada18ba8
20 novembre 2014
20 novembre 2014
naissance 1] 1965 à [Localité 3] ( INDE ) et Madame [P] [M] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 4] ( INDE ) demeurant [Adresse 5] Représentés tous deux et assistés par Me Christelle
Source officielle3ème Chambre
681061ed623750c90e2d7612
24 avril 2025
24 avril 2025
CHRISROL ------------------------- Juge de l'exécution de [Localité 6] 09 Novembre 2023 21/000291 ------------------------- COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE ARRÊT DU 24 AVRIL 2025
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Il relatait que Christelle X... lui avait dit qu'elle pouvait aussi présenter un risque, ayant eu des relations antérieures avec un homme séropositif.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c0
13 décembre 2011
13 décembre 2011
la sarl SNEG à verser à Melle Christelle X... la somme de 1. 000 € (mille euros) au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; - débouté Melle Christelle X... du surplus de ses demandes ;
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88793
11 mai 2006
11 mai 2006
Christelle Z... présentait Mounir X... comme étant le " chef de bande ", travaillant avec Maurade B....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02892_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b1
25 janvier 2011
25 janvier 2011
à la somme de 16. 406, 72 euros, - ordonner la compensation entre les sommes éventuellement dues par les époux X... à la société CHRISTAL CHEMINÉES et la créance des concluants sur la société CHRISTAL
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Christian Zc/Madame Maryse Y
6253c89fbd3db21cbdd85c88
6 novembre 2001
6 novembre 2001
. - FERNANDEZ le juge des enfants de Toulouse a été saisi d'une procédure d'assistance éducative concernant les enfants communs Christelle née le 28 mars 1986, et Mathieu, né le 30 juillet 1988, dont la
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe60
12 novembre 2012
12 novembre 2012
A cette audience, Mme Christelle X..., représentée, a fait ses observations et a déposé son dossier. Elle a été avisée du renvoi à l'audience du 12 novembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ea
19 mars 2012
19 mars 2012
APPELANTE : Mme Christel Monique Aline X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a3f
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Auditionné par les enquêteurs, il reconnaissait rapidement les faits dénoncés par Christelle A... (D17).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02690_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02417_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2024, Mme C épouse B, représentée par Me Christelle Monconduit, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielleChambre 3-3
63c10542bf9fd47c90a13638
12 janvier 2023
12 janvier 2023
MY HOME, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Christelle GUILLEMIN, avocat au
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdc9b7587eb12be546bbe97
12 novembre 2018
12 novembre 2018
Madame Christelle X... assistée de son curateur Monsieur Jonathan Y... [...]
Source officielle21e chambre
650e81ad75c1a98318754afd
31 août 2023
31 août 2023
Houn Hiep ING (Délégué syndical ouvrier) Syndicat UNION DES SYNDICATS ANTI PRECARITE [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01952_20260225
25 février 2026
25 février 2026
D... et Mme B..., représentés par la SELARL Christelle Monconduit, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir ces arrêtés ; 3°) d’enjoindre au préfet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02829_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 1 sur 31