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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4df
9 juin 2010
9 juin 2010
en application de l'article 700 du code de procédure civile. - rejeté la demande de compensation formée par Chokri X..., - débouté les parties du surplus de leurs demandes ; Chokri X... a le 13 août
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcdd
18 avril 2011
18 avril 2011
Choukri X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e070
30 mai 2011
30 mai 2011
Chaukri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Cécile X... restait sur le bord du bassin tandis que Choukri OUJAB, en maillot de bain, ne se trempait que les pieds.
Source officielle1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e882
10 avril 2024
10 avril 2024
différentes, - Ordonner la jonction l'instance de l'appel provoqué de la CCLO contre la SARL CHOUARD RG 23/01395 avec l'appel provoqué dirigé par la SARL CHOUARD contre la SAS APAVE INFRASTRUCTURES
Source officielle2ème chambre
68f864f15d3e42c22e13b943
21 octobre 2025
21 octobre 2025
RESTO RAPIDE CHEZ CHOUPI [Adresse 4] [Localité 1] Assigné le 19 décembre 2024 à étude, sans avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6af
6 septembre 2011
6 septembre 2011
C/ SA ALLIADE HABITAT APPELANTS : Monsieur Chouqui X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01394_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
A B, représenté par Me Kalil Choutri, demande à la cour l'annulation de l'arrêté du préfet de la Savoie du 14 mars 2025 ordonnant son expulsion du territoire français.
Source officielle1ère Chambre
696131c0cdc6046d47c3b2ea
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TD AVENIR FORMATION [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Kalil CHOUTRI, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME Nous, Nathalie HACQUARD, Magistarte chargée de la Mise en Etat, Vu la procédure
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05088_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A, représenté par Me Chouki, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 26 septembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 6 juin 2023 ; 3°
Source officielleChambre 4-4
62c7c944cb8dca058e3e780c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DBVB-V-B7D-BD3LZ [V] [X] C/ SA KAPPA ENGINEERING Copie exécutoire délivrée le : 07 JUILLET 2022 à : Me Marie ROUSSEL, avocat au barreau de NICE Me Ilène CHOUKRI
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
De même, le document promotionnel qui propose '2 produits Elmex enfant ou junior achetés = 1 livre T'choupi offert' assorti de la représentation du personnage se brossant les dents en tenant un livre T'choupi
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
Prévenu, appelant assisté de Maîtres DARRIGADE Jean-Marc et Philippe NEMAUSAT, avocats au barreau de MONTPELLIER M...Chokri Né le 11 septembre 1968 à MOKRINE (TUNISIE), fils de M...Abdeljelil et de
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded4
25 mai 2011
25 mai 2011
Par décision en date du 28 octobre 2004, le tribunal de grande instance d'Ajaccio a condamné Le Syndicat des copropriétaires rue DE CHOURY RESIDENCE LES FOUGERES à indemniser Mademoiselle Carole X... et
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02244_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
L'EARL Le Petit Choure a installé un réseau de drainage sur les parcelles AI n° 0003, AI n° 0004 et B n° 329, situées au lieu-dit Le Petit Choure sur le territoire de la commune de La Ferrière-en-Parthenay
Source officielleChambre 1-8
69692dffcdc6046d476d7233
14 janvier 2026
14 janvier 2026
domiciliés en cette qualité au siège social représentée par Me Agnès ERMENEUX, membre de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ilène CHOUKRI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65a8d584e12c85000874b002
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[D] [E] né le 01 janvier 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Dalila Chouki, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [I] [J]
Source officielle1ère Chambre
6162e4f37797cdb2f7583ce6
24 avril 2012
24 avril 2012
] [Y] [K] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 19] [Adresse 16] [Localité 10] Rep/assistant : SCP Jean-Loup BOURGES - Luc BOURGES, avocat postulant Rep/assistant : Me Ruth CHOUNI-GUILLOIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64db157ae5e55ad9697a596b
14 août 2023
14 août 2023
[E] [J] né le 04 février 1999 à [Localité 5], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Dalila CHOUKI, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [V] [Y]
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
662b43e5fe25450008314aae
25 avril 2024
25 avril 2024
CHOKDI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 5] [Localité 8] n'a pas constitué avocat SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE [Localité
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