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16 résultats pour « Chloé BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

63d37acdd1bc2605de4b4b1f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

MILANGO.IO [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aude GONTHIER, avocat au barreau de PARIS Et assistée de Me Chloé BONNET, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : E1850 à DÉFENDEUR

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68709b72123db6632de31646

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26599 - Représentant : Me Chloé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60355eac024dea86b9f90bde

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

immobilière, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 431 309 160 Représentée par Mes Sorin MARGULIS et Me Chloé

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69737b31cdc6046d476bc2eb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sébastien VILLEMAGNE de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Chloé BONNET, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163820896ce96677bf0fdca

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

YAB prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me BONNET Chloé substituant Me Sorin MARGULIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163820896ce96677bf0fdc9

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

YAB prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me BONNET Chloé substituant Me Sorin MARGULIS

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63c1050abf9fd47c90a13580

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

AJILINK [B]-BONETTO SCP D'ADMINISTRATERURS JUD ICIAIRES S.A.S. LES MANDATAIRES C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a72

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

Par courrier du 15 décembre 2009, la gérante de la Société " La Boutique de Chloe " faisait savoir à M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

626b8031d1fb03057d9a4de2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

18/11832 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCY4N SA COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [Z] [O] SARL STELLEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66ff8579a4ff9ec259c093ff

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

UNION COLLEGIALE C/ Association UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECI NS LIBERAUX DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé

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CA

Chambre 3-1

69fd84cbcdc6046d4704d53f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CENTRE IMEX (VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ CENTR IMEX FRANCE) Copie exécutoire délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Chloé MARTIN Me Pascal ALIAS Décision

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72c7cdc6046d477469ba

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

France ; Sacs de plage ; Vêtements ; articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie

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CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a4614cdc6046d4787901b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 19] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Chloé

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CA

Chambre commerciale 3-2

667e53046430c94f3afa8786

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ces investigations ont notamment mis en évidence la présence de solvants chlorés dans les eaux souterraines.

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CA

1re Chambre B

61631216615c943a65e0433e

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 13] Représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BOLLET

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CA

2ème Chambre

662209669ce142000838971f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Thomas Habu Groud, conseiller, Mme Marie-Josée Bolnet, conseillère.

Source officielle