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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04384_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 novembre 2021, Mme A, représentée par Me Chantalou-Norde, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du président
Source officielleChambre sociale
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
SIRAM LOCATION [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Laurie CHANTALOU-NORDE, avocat au barreau de MARTINIQUE S.A.S.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02425_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 septembre 2025, Mme B..., représentée par Me Chantalou-Norde, conteste l’ordonnance du tribunal administratif de la Martinique du 25 juin
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc6f
6 juillet 2012
6 juillet 2012
épouse Y... ... 97232 Lamentin (Martinique) Représentée par Me Laurie CHANTALOU-NORDE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jean-Baptiste Z... ... 97231 Le Robert (Martinique
Source officielleChambre sociale
6979e5cecdc6046d47f6f14c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Fort de France, en date du 07 Janvier 2025 ORDONNANCE Monsieur [K] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Laurie CHANTALOU-NORDE
Source officielleChambre sociale
6628a176b2cb67000826a52b
19 avril 2024
19 avril 2024
du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Fort de France, du 11 Juin 2021, enregistrée sous le n° APPELANTE : Madame [P] [F] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Laurie CHANTALOU-NORDE
Source officielleChambre civile
644229a1d2fa6fd0f8040300
20 avril 2023
20 avril 2023
judiciaire de FORT DE FRANCE, en date du 08 Février 2022, enregistré sous le n° 20/01326 ORDONNANCE SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX (SME) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Laurie CHANTALOU-NORDE
Source officielleChambre civile
63c1089abf9fd47c90a139a6
6 janvier 2023
6 janvier 2023
barreau de MARTINIQUE MONSIEUR LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARTINIQUE Palais de justice 35 Boulevard Général de Gaulle 97200 FORT-DE-FRANCE Représenté par Me Laurie CHANTALOU-NORDE
Source officielleChambre civile
67932e3c20da87ff5e011269
7 janvier 2025
7 janvier 2025
près le tribunal judiciaire de Fort de France, en date du 12 juin 2023, enregistré sous le n° 22/000716 ; APPELANT : Monsieur [F] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Laurie CHANTALOU-NORDE
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff18
11 mai 2012
11 mai 2012
APPELANTE : Madame Laurette X... ... 97224 DUCOS représentée par Me Laurie CHANTALOU-NORDE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Maurice Viviane Y... ... 97223 LE DIAMANT
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d09d
30 janvier 2004
30 janvier 2004
DES YVELINES-NORD, - condamné la société AXA COURTAGE à payer à Chantal Y... la somme de 7.622,45 euros (50.000,00 francs) à titre de provision à valoir sur la réparation de son préjudice personnel, -
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6c
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Chantal E... épouse F... considère donc avoir rétabli la branche du canal en limite nord-ouest sans avoir l'obligation de créer une rigole en limite nord-est permettant le raccordement entre le canal déplacé
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec6
11 janvier 2007
11 janvier 2007
La société SERP BRETAGNE NORD a conclu le 3 août 2006 à la confirmation du jugement entrepris.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8ef39cffb4f136743d3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
agissant pour la caisse locale déléguée pour la sécurité sociale des travailleurs indépendants Nord-Pas-de-Calais, - validé la contrainte de la caisse du régime social des indépendant Nord-Pas-de-Calais
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01655_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
En ce qui concerne l’intérêt à agir de l’association « les amis de Chanteloup » (AAC) : L’article 2 des statuts de l’association « les amis de Chanteloup » circonscrit l’objet de cette association,
Source officielle1ère chambre civile B
5fdce9cc7c0ab2547d755ebd
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Par actes d'huissier du 8 et du 10 février 2016, Mme Chantal H... veuve X... a fait assigner M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc4c71a6a83181c8c86
2 novembre 2023
2 novembre 2023
de chambre, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8fa39cffb4f1367441d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ARRET N°609 [L] [P] C/ URSSAF NORD-PAS-DE-CALAIS COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2022 **************************************
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6438f211a942a604f5e932db
13 avril 2023
13 avril 2023
, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294ca2c4236379079634
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ARRET N° 528 [B] C/ URSSAF DU NORD PAS-DE-CALAIS CM COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 05 JUILLET 2022 **************************************
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