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352 résultats pour « Ceccato »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Prud'homale

5fdb451510033c22ec73c709

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

nous appartenons ' Nous vous rappelons ci-après les raisons économiques nous ayant conduit à la mise en 'uvre de cette réorganisation : ' Le groupe CECAB auquel appartient notre société est organisé en

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d784a4e15bf2fe4fab4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

des marchandises par ses soins à la société CECA.

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CA

Chambre 3-1

6a0ff915cdc6046d478a40df

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente rapporteure Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69d9e11acdc6046d47d996a2

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

, prise en la personne de Maître [D] [H], ès-qualités de liquidateur de la société [Adresse 6] - CEAT, et la société [Adresse 6] - CEAT, recevables et bien fondées en leurs demandes, fins et conclusions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163de20e9a173d6d859cd6e

Appel

12 mai 2010

12 mai 2010

[C] [S] a dirigé de 1996 à 2000 les sociétés Ceacti et Ceacti BPL, ces sociétés ayant pour société holding la société MJ Informatique dont M.

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CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00572_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

La société Cecotti A... et associés et M. A...

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CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb64

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

CECIMO Avenue de l'Europe-Rés.

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CA

3ème chambre A

6718949cd8ceca1cd70190aa

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES Représentant : Me Pierre-Yves CERATO de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6868b36c75a2d196dbc190bd

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[V] peut prétendre à 100 % des tarifs réglementés mais pas à 100 % des sommes dépensées, - que l'arrêté du 30 mai 2006 a valorisé les couronnes céramo-métalliques à 375 € pour les incisives, canines

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CA

CHAMBRE CIVILE

6a0ea395cdc6046d4766dccb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

GENESTET, la SARL CECOT FRANCIS, l'EI [B] [X], la SAS ENTREPRISE MORETTI, la SARL M.A.B.

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CA

Chambre sociale 4-4

69819665cdc6046d47b6b9ac

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/02596 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCVL dans une instance entre les parties suivantes : SOCIÉTÉ [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey CENNAMO

Source officielle
CA

3ème chambre A

6788a3c605b7378c3f0c5276

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 21] [Localité 6] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON APPELANTS Monsieur [N] [S] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Pierre-yves CERATO

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CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff10

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA MARTINIQUE Place d'Armes Rue Case Négre 97232 LAMENTIN représentée par Me Christèle BARRAUD, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Pierre-Yves CERATO

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CA

2e chambre sociale

63bfb3065e2fbe7c900437b2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me LAMIAUX avocat pour Me Geoffrey CENNAMO

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CA

8ème chambre

63c8eed7dc5b777c90992f0c

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

PRESENTÉE PAR : La société ROSEBUD, dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège Intimée Représentée par Me Pierre-yves CERATO

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cf9f2bdbd8318d808a5

Appel

23 août 2023

23 août 2023

DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Me Geoffrey CENNAMO de la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, avocat au barreau de PARIS Vu les dispositions de l'article

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CA

Chambre 4-5

627df6a30d41e0057d43e0d5

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Lanterne - 06200 NICE représenté par Me Sabrina MARIANI, avocat au barreau de NICE INTIMEES SARL FEEDBACK, demeurant 66, quai du Maréchal Joffre - 92400 COURBEVOIE représentée par Me Geoffrey CENNAMO

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CA

19e chambre

6440d868e704a005d1ed727c

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 19/00116 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO

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CA

3ème chambre A

6793332632b173f45a7c8d8b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

central sis [Adresse 3] à [Localité 8], poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Pierre-Yves CERATO

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CA

Chambre civile

63b6772ba853827c9026d0c7

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Docteur [O] a procédé à la dépose des prothèses en métal, et ce en vue de leur remplacement par des prothèses corono-radiculaires et coronaires en titane, sauf pour la dent 25 devant être réalisée en céramo-céramique

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