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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 3
69fd764fcdc6046d4703352f
7 mai 2026
7 mai 2026
CAFE HORS DU TEMPS, représentée par Me Caroline Jeannot, avocat au barreau de Paris - N° du dossier E000DQA5 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c1d788aac83189e9ae4
6 septembre 2023
6 septembre 2023
de fixation du prix du bail révisé ou renouvelé Décision attaquée : n° 15/06644 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 26 Juillet 2019 Appelante : SARL PELE, représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e9
3 avril 2024
3 avril 2024
BOUTEAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J73 à DEFENDEURS Madame [R] [F] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [M] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43e0fe25450008314a60
25 avril 2024
25 avril 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 439 683 442 Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163aeb38d16be2ca5050b71
8 octobre 2009
8 octobre 2009
HOTEL PLAISANCE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître Caroline JEANNOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616337e006e11dac7d76d031
1 juin 2011
1 juin 2011
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/03879 APPELANT Monsieur [W] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162e83e7dc295bdec6a571d
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Localité 5] Rep/assistant : Me Katherine LOFFREDO-TREILLE (avocat au barreau de PARIS, toque : A0782) INTIMEE Madame [G] [E] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Me Caroline
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd96acf3b25f156bc984b50
4 février 2020
4 février 2020
V-B7B-B34ML Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Mai 2017 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/14466 APPELANTE Madame [W] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968f056cdc6046d476620be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DU LYS immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 750 098 899 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Caroline JEANNOT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0129 INTIME SYNDICAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162603d8672d229b88163b8
22 janvier 2014
22 janvier 2014
en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Catherine BELFAYOL BROQUET, avocat au barreau de Paris, toque : P0042, avocat postulant assistée de Me Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60339c962493a0514615dba9
10 mai 2017
10 mai 2017
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 523 145 878 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241, avocat postulant Asssistée de Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfa
19 septembre 2011
19 septembre 2011
APPELANTE : Mme Caroline Antoinette Z... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e0
5 octobre 2011
5 octobre 2011
(LJ TREFILERIES DE CONFLANDEY), SCP LAUREAU-JEANNEROT (CEP SA TREFILERIES CONFLANDEY) PARTIES EN CAUSE : SA BNP PARIBAS, ayant son siège 16 boulevard des Italiens-75009 PARIS, prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed4
4 juillet 2011
4 juillet 2011
APPELANTE : Mme Caroline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3bc
31 mai 2010
31 mai 2010
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 31 Mai 2010 APPELANTE : Madame Caroline X...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd4d606d1a54b56faffc22
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Le jugement doit être confirmé en ce qu'il a dit que ce mur séparatif appartient privativement à Jeanine Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92128
5 février 2015
5 février 2015
Il convient par conséquent de requalifier la demande d'irrecevabilité formée par Jeanine Y... en une demande de nullité.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d594
2 février 2011
2 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielle16e chambre
627df9950d41e0057d43e819
12 mai 2022
12 mai 2022
Juge de l'exécution de [Localité 7] N° RG : 21/05548 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Niels ROLF-PEDERSEN avocat au barreau de VERSAILLES Me Jeannet
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8eb
26 juin 2008
26 juin 2008
De cette union sont nés trois enfants, Caroline, le 30 juillet 1972, et David et Jean-Michel , jumeaux, le 2 mars 1980.
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