La SCI Monceau Capellette et M.

La société le Carrelet employait moins de 11 salariés à la date du litige.

[V] a été recruté par la Sarl [C] [G] et Fils le 6 octobre 2010, selon contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de carreleur, avec la qualification de compagnon professionnel Niveau III, position

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Perles-et-Castelet à sa demande

KALHYGE 4 C/ [T] [D] Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT TIMONE-CAPELETTE Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT TIMONE-CAPELETTE Copie exécutoire délivrée

à Me Cappelletti de la somme de 1 000 euros.

[Adresse 3] Représentant : Me Xavier CAPELET, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIME : M.

à Me Cappelletti de la somme de 1 000 euros.

Le 6 octobre 2008, la Société marseillaise de crédit lui a ouvert dans ses livres, à l'agence de [Localité 8] Capelette, un compte courant professionnel et un compte d'instruments financiers et de services

: Déclarer la Sci la Capellane irrecevable en toutes ses demandes Rejeter toutes les demandes de la Sci la Capellane comme étant irrecevables et infondées Condamner la Sci la Capellane pour procédure

La société Canelec conclut à la confirmation du jugement en contestant la créance alléguée à son encontre par la société Anejma.

suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Cristarik a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2018 par lequel le maire de Cadenet

* * * Les sociétés CAPELAN et MBFJ Finances concluent à la confirmation, sauf à leur allouer 3. 220 ¿ HT au titre du contrat Cortix.

B Caperet, M. A C, M. H Laffitte, M. I D et M.

En effet, tout d'abord, la plate-forme logistique de [Localité 7] regroupe, sur 8.500 m2, l'essentiel de l'activité de CADELEC et de son personnel opérationnel sédentaire (environ 74,5% du personnel).

KALHYGE 4 C/ [J] [K] Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT [Localité 8]-CAPELETTE Copie exécutoire délivrée le : 23 juin 2023 à : SELARL ALERION SOCIETE

KALHYGE 4 C/ [N] [I] Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT TIMONE-CAPELETTE Copie exécutoire délivrée le : 23 juin 2023 à : SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS

KALHYGE 4 C/ [L] [F] Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT TIMONE-CAPELETTE Copie exécutoire délivrée le : 23 juin 2023 à : SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS