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541 résultats pour « Camille IMBERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

665968c43780990008865533

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, sustitué par Me Camille

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6867653a9f40b42a26419cc0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

déférée à la Cour : Jugement du 20 Juin 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/08093 APPELANTE Madame [C] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Camille

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d16b1dbbe3bae600416

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

amiable puis mandataire ad litem de la SARL JONAM depuis la clôture des opérations de liquidation né le 19 Octobre 1956 à [Localité 6] (ALGERIE) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e6

Appel

22 février 2013

22 février 2013

ARRET No 13/ 040 du 22 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Camille X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd9

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Camille X... était mis en examen le 2 mai 2002 des chefs sus mentionnés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61627e9e38d18b7ebf63d1fc

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

de la société Camile D depuis la date de signification du jugement du 23 mars 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70d

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Il importe que ce séquestre s'applique et que les locataires versent à l'étude le montant des loyers pour leur conservation. Une sommation les mettrait en état de leur responsabilité.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6967780bcdc6046d474019bd

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[O] [X], appelant, assisté de Me LEVY Camille, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [J] [T] , interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167dbecdc6046d4710b9af

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

5] Monsieur [H] [S] [A] [Adresse 5] [Localité 5] Madame [E] [J] [G] [A] [Adresse 6] [Localité 6] Monsieur [C] [X] [A] [Adresse 7] [Localité 7] ayant tous pour avocat postulant Me Camille

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f1cd872f77035fb0bf7f56

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

AUNOBLE INDUSTRIE Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Camille GARNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b5bd3db21cbdd8606e

Appel

1 mars 2002

1 mars 2002

Le CNCT exposait qu'en organisant des campagnes de publicité délibérément provocatrices en faveur des produits dérivés de la marque de cigarettes Camel (Camel boots, Camel Trophy) dans la presse écrite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd4c

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Madame Camille A... Gaël B...

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162c1bf34defd4c4b3b4556

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Mme [P] [L] a été embauchée par l'Association VILLA SAINT-CAMILLE à compter du ler juillet 2007, en qualité de directrice opérationnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a1e

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A -------------------------- FR ARRÊT DU : 13 NOVEMBRE 2007 (Rédacteur : Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 05 / 03884 GROUPE CAMIF

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62df8564f7f152a441828845

Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Cela fait un mois que j'attends n'importe quoi sauf rester au centre. Je voudrai repartir en Espagne.

Source officielle
CA

16e chambre

5fdbb01144b9988f2d405214

Appel

7 février 2019

7 février 2019

la société Dexia à la CAFFIL, ni par un changement de créancier de la commune ; que la commune n'explique pas en quoi l'intervention volontaire de la CAFFIL pourrait lui faire tort ; -que la demande

Source officielle
CA

2ème chambre

69e31142cdc6046d47a75026

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SOCAMI RCS [Localité 1] , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23e1cdc6046d47482813

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[W] [U], né le [Date naissance 1] 1949 à CLERMONTFERRAND (63000), domicilié en cette qualité audit siège et demeurant actuellement [Adresse 2] (Portugal) [Adresse 3] Représentée par Me Marie camille

Source officielle
CA

16e chambre

6034cfddfd6307ba1203220b

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Il importe peu, selon elle, que la durée du prêt soit déterminable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935b0

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Il importe peu, selon elle, que la durée du prêt soit déterminable.

Source officielle