Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
615e0de9c25a97f0381f5058
5 février 2015
5 février 2015
personnel et direct ; - déclarer la société Caligari et M.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d734a4e15bf2fe4fa42
2 octobre 2025
2 octobre 2025
procédure suivie entre : APPELANTE : Entreprise RAPPIN MAXIME, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Ivan CALLARI
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22099_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Il a fait l'objet d'un signalement aux fins de non-admission émis par les autorités de Cagliari (Italie) le 26 juin 2021 pour des faits d'entrée illégale et séjour non autorisé sur le territoire italien
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00572_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
d'une voie verte le long du canal Philippe Lamour de Mauguio à Valergues, comportait en annexe trois formulaires DC4 de déclarations de sous-traitance qui identifiaient les sociétés Citéo Ingénierie, Calidris
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ecf0ab73d7c90739e8f
9 janvier 2023
9 janvier 2023
APPELANT : [L] [S] né le 06 Septembre 1951 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Alice FLORIAN, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté par Me Serge CALLEGARI
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603691dd676379349850edf3
2 octobre 2015
2 octobre 2015
sera pas éditeur de l'ouvrage mais sera consultée régulièrement sur les différentes étapes de conception du livre ; Or, il est justifié du paiement par la société [C] de l'édition par la société CALIGRAMMES
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_21BX00426_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
pour permettre d'utilement le contester ; - l'étude d'impact et l'étude des incidences Natura 2000 sont suffisantes ; le préfet n'est pas fondé à remettre en cause l'expertise du bureau d'études Calidris
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d9
26 février 2015
26 février 2015
.-77184 EMERAINVILLE Représentés tous deux par Me Solange IEVA de la SCP GERPHAGNON/ IEVA-GUENOUN/ PAIN, avocat au barreau de MEAUX Assisté sur l'audience par Me Vanessa CALAMARI, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdaf8ff975a7f8d12dd2a4c
30 avril 2019
30 avril 2019
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 342 933 330 assistée de Me Catherine CARMOUSE, avocat au barreau de BORDEAUX représentée par Me Serge CALLEGARI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5095857dd64cbdaa5fe
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DORKA immatriculée au RCS de [Localité 68] sous le numéro 432 572 568 [Adresse 9] [Localité 29] SARL VALIMMO anciennement CALLIGRAM [Adresse 24] [Localité 32] TOUS représentés par
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856d4
23 octobre 2001
23 octobre 2001
TISCALI, ayant son siège Viale Trento, 39 CAGLIARI - ITALIE Prise en la personne de ses représentants légaux A... par la SCP TEYTAUD, avoués, 4-6, quai de la Mégisserie et 1, rue Edouard Colonne - 75001
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8595d
23 octobre 2001
23 octobre 2001
TISCALI, ayant son siège Viale Trento, 39 CAGLIARI - ITALIE Prise en la personne de ses représentants légaux Z... par la SCP TEYTAUD, avoués, 4-6, quai de la Mégisserie et 1, rue Edouard Colonne - 75001
Source officielleChambre Commerciale
61632b3581886c8c1bac9757
3 février 2011
3 février 2011
Elle explique qu'en l'absence de clause attributive de compétence applicable, la juridiction territorialement compétente est celle de son domicile, soit le Tribunal de Cagliari en Sardaigne.
Source officielle17e Chambre B
6035c3a98f79612aee5b9ded
3 mars 2016
3 mars 2016
Il serait victime des « petits chefs » qui l'ont sacrifié pour défendre leurs intérêts (L [S] aurait enfoncé A Caliaro pour pistonner JM [U]).
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bea6be9c926c7cab01
11 avril 2025
11 avril 2025
Henri GERPHAGNON, avocat au barreau de MEAUX, toque : D3479 INTIMÉE Madame [C] [F] [S] née le 01 Mars 1966 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Vanessa CALAMARI
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91176
20 février 2014
20 février 2014
jugement rendu le 26 Août 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 09-00020 APPELANT Monsieur Lazaro X... ... 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE représenté par Me Vanessa CALAMARI
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791dffe1c87724b5e69d995
22 janvier 2025
22 janvier 2025
tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer (pôle social) en date du 27 octobre 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Vanessa CALAMARI
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89696
14 septembre 2007
14 septembre 2007
Page (société Page) a effectué, depuis les entrepôts de la Société des abattoirs Imperator (SABIM), à Sablé-sur-Sarthe, des transports de viande à destination de la société Fall Carni SPA établie à Cagliari
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd2
14 septembre 2007
14 septembre 2007
Page (société Page) a effectué, depuis les entrepôts de la Société des abattoirs Imperator (SABIM), à Sablé-sur-Sarthe, des transports de viande à destination de la société Fall Carni SPA établie à Cagliari
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64549ec7eedb07d0f8185ff9
2 mai 2023
2 mai 2023
BUNKER LAB - AGENCE.COM prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Ivan CALLARI de la SELARL AP-CI SOCIAL AVOCATS, avocat
Source officiellePage 1 sur 3