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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20163894
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Mairie de Cazilhac — Copie, sous forme de documents numérisés via internet, de l'arrêté préfectoral interdisant la vente de légumes provenant de la plaine alluvionnaire de Cazillac.
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8af9d
17 janvier 2008
17 janvier 2008
du fait du refus de la SARL CAMBRILLAT SPORT de leur restituer le bateau.
Source officielleAvis
CADA:20140290
27 février 2014
27 février 2014
du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication d'une copie de la notification d'avis à tiers détenteur (ATD) le concernant émis par la trésorerie de Cadillac
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02823_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il précise que la personne accueillie " est considérée comme hospitalisée au sein [] du centre hospitalier de Cadillac ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef7
17 octobre 2007
17 octobre 2007
A l'audience le conseil de Madame A... a remis une fiche entreprise tirée d'Infogreffe, faisant apparaître que la SA CADILLAC PLASTIC FRANCE s'appelle désormais SAS THYSSENKRUPP CADILLAC PLASTIC.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62c67bd2ca9bf263790306b2
6 juillet 2022
6 juillet 2022
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [U] [M] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE CADILLAC
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/La Société Coopérative COOPASSO
6253c898bd3db21cbdd85b5c
6 novembre 2001
6 novembre 2001
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 06 NOVEMBRE 2001 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A N° de rôle : 00/00624 FG LE SYNDICAT AGRICOLE DE CADILLAC agissant en la personne
Source officielleChambre 1-11 OP
63c79ad8da31367c908eb484
17 janvier 2023
17 janvier 2023
d'aide juridictionnelle de [Localité 3]), représenté par Me Cindy FRIGERIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Maître [Z] [B], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michel CABRILLAC
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
659f9bdd3328fa00087a27fc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La SCI Carlac n'a pas répondu aux conclusions du syndicat des copropriétaires sur ce point.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
626cd2a5bd20aa057d9f3728
29 avril 2022
29 avril 2022
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [Z] [B] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE CADILLAC
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616243bb1217cad6c01648f6
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Les matériaux mis en place ont été fournis par la société THYSSENKRUPP CADILLAC PLASTIC , revendeur .
Source officielle2ème chambre civile - HSC
61989d867f068863dc3bc641
18 novembre 2021
18 novembre 2021
---------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [O] [R] [Y] C/ Association ATINA, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE CADILLAC
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6285e0dd6a1876057df5d29e
18 mai 2022
18 mai 2022
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [T] [B] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE CADILLAC
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62c67bd2ca9bf263790306b4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [F] [J] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE CADILLAC
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f97c65cdc6046d47a180cb
4 mai 2026
4 mai 2026
[A] [E], a donné à bail, à M. et Mme [T] et [U] [L], à compter du 1er février 2020, un local à usage d'habitation situé [Adresse 2] à Cantillac (24530), moyennant un loyer mensuel révisable de 730 euros
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6164069bbb1f62837b49254c
21 octobre 2009
21 octobre 2009
[O], appelant du jugement qui l'a débouté de toutes ses demandes, expose que le 10 juin 1996, il a acheté un véhicule d'occasion Cadillac pour le prix de 40.000 francs à la société Prestige automobile
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03283_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le 28 septembre 2018, sa cheffe de pôle, la présidente de la commission médicale d'établissement (CME) et la directrice par intérim du centre hospitalier de Cadillac ont émis des avis défavorables.
Source officielleChambre civile 1-2
67f5ff20e523525b14ffd9c6
8 avril 2025
8 avril 2025
Toutefois, elle limitera l'injonction prononcée à l'encontre de Mme [O] de laisser l'accès aux lieux loués aux fins de réalisation des travaux conformément au devis Cabrita, en date du 28 mars 2023, et
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c751
13 août 2008
13 août 2008
, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Eric Y... ... 34710 LESPIGNAN représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me Bernard CABRILLAC, avocat au barreau de BEZIERS
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
627df76b0d41e0057d43e1e2
12 mai 2022
12 mai 2022
- sur l'adhésion obligatoire à l'association ASA Lugon Cadillac.
Source officiellePage 1 sur 5
CABRILLAC BERTRAND
09/04/2026
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MARIE CABRILLAC
27/02/2026
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06/01/2026
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23/12/2025
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CABRILLAC, Léa, Eva
12/08/2025
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