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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6871ecfe542d85a267f3c789
11 juillet 2025
11 juillet 2025
audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 823 687 652, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162efbe8fe037d2cb4a05d1
28 juin 2012
28 juin 2012
KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Monsieur [R] [B] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Jean-Jacques FANET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0675) Assisté de : Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68f86690cb86fa851c25cb13
21 octobre 2025
21 octobre 2025
CABINET [Z] HARRAK BRIVAL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno MOTILA, avocat au barreau de PARIS, toque : C767 INTIMEE Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63c1098cbf9fd47c90a13cb0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 10 Janvier 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/07034 APPELANTE Madame [V] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno
Source officielleCh. civile et commerciale
651fa5c2c601f083189919b3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Date naissance 2] 1974 à [Localité 7] (95) [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN, et assisté par Me Bruno
Source officielle12e chambre
6528dfe0aaebb88318fda941
12 octobre 2023
12 octobre 2023
S C G O RCS Pontoise n° 833 234 859 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laetitia GERNEZ de la SELARL ATEMIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 18B et Me Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
R225c/DEFENDEUR
671b358e2edfb0b58c05edfb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[Localité 14] Représenté par Me Laurent DEVAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : R225 contre DEFENDEUR Monsieur [N] [L] [Adresse 4] [Localité 12] Comparant et assisté de Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fca287d7c58b0766662d535
2 décembre 2020
2 décembre 2020
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Manuelle PUYLAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2452 INTIMÉE Madame [V] [K] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno
Source officielleChambre sociale
644b6393c51457d0f882dcbe
27 avril 2023
27 avril 2023
enregistrée sous le n° B21-19.313 APPELANTE : [P] [N] [X] épouse [H] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, et Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6867654b9f40b42a26419dbc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BBC GROUP [Adresse 2] [Localité 5] Immatriculée au RCS d'[Localité 8] sous le numéro n°837 757 004 Représentée par Me Bruno MOTILA de la SELARL TROJMAN-MOTILA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
69ce019acdc6046d47d2d618
1 avril 2026
1 avril 2026
SCGO prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Bruno MOTILA de la SELARL TROJMAN-MOTILA ASSOCIES
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e3f7c3ffdb9560b0821
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BELLAVITA, représentée par Me Frédéric TROJMAN de la SELARL TROJMAN-MOTILA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0767 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feca
26 novembre 2012
26 novembre 2012
CB/ NG Numéro 12/ 4722 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 2 Arrêt du 26/ 11/ 2012 Dossier : 12/ 00538 Nature affaire : Demande en revendication d'un bien mobilier Affaire : Bruno X.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b0
6 février 2014
6 février 2014
Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c101
12 juin 2008
12 juin 2008
APPELANT Monsieur Bruno X...
Source officielle3e chambre civile
64a7b0673bcaf505db696761
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/02334 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OC7W APPELANTE : SCI EL BASSATINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69e313fbcdc6046d47a79dd2
17 avril 2026
17 avril 2026
PIERRE EXPANSION, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno REGNIER de
Source officielle2e chambre civile
6630897a031696000841352d
25 avril 2024
25 avril 2024
MOTIFS sur la recevabilité de l'appel et des différentes conclusions Interjeté dans les termes et délais de la loi l'appel de la SARL RAPHAEL BRUNO est recevable.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e0771120e9a89a34a5d6
24 mai 2012
24 mai 2012
Par jugement rendu le 23 juin 2010, le tribunal de commerce de Paris a: - débouté la société GROUPE BRUNO MATIN de ses demandes, - condamné la société GROUPE BRUNO MATIN à payer au CREDIT LYONNAIS la
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c1
24 mars 2011
24 mars 2011
RG N : 10/ 00672 AFFAIRE : Bruno X... C/ Nicolas Y..., Danièle Z... épouse Y...
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