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1 906 résultats pour « Brouard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72c1cdc6046d477467b2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

, Jacquet Brossard Distribution et Crêperie Lebreton, - dit également recevable l'action de la société Loc Maria à l'encontre de la société Jacquet Brossard, - dit que les sociétés Jacquet Brossard

Source officielle

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Annonces BODACC1 075 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SNC BROUARDEL BEARNAIS

SIREN 983280835Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

14/08/2026

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Radiations

BROUARD, Benoît, BROUARD

SIREN 753086412Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Dépôts des comptes

BROUARD CONSULTING

SIREN 802070805Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Radiations

Brouard, Anthony, Florent, Brouard

SIREN 992619585Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

29/07/2026

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Créations

BROUARD, Mickael Maxime

SIREN 985148584Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

24/07/2026

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69e1d45fcdc6046d478a008c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[T] & BROAD GIRONDE Société SMABTP S.N.C. [T] & BROAD PROMOTION 8 Société Anonyme AXA FRANCE IARD S.A.S.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca7154c844d15d22a8eabe

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

GEMIE SARL KAUFMAN ET BROAD PYRENEES ATLANTIQUES SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 3 Société ENTREPUENTES SL Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

3ème chambre

69e1c4bfcdc6046d4788a540

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par jugement du 2 octobre 2023, le tribunal judiciaire de Toulouse a : - donné acte à la SNC Kaufman et Broad Promotion 4 de son intervention volontaire, - mis hors de cause Kaufman et Broad Midi-Pyrénées

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff85acdc6046d478a30b2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[S] Copie exécutoire le 21 mai 2026 à Me BROCHARD BEDIER Me LETISSIER DB/MEC/FG/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162f3c524fee0dd3d0060f4

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

La société Natixis Lease a consenti, le 7 février 2006, un contrat de crédit-bail à la société Brodard Graphique portant sur du matériel de façonnage d'une valeur de 4 186 000 euros, moyennant un loyer

Source officielle
CA

Premier président

69f19d4bcdc6046d47ee224c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DEMANDERESSE AU RECOURS : Madame [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] comparante DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [N] [A] [Adresse 2] [Localité 2] assisté de Me Nelly BUVAT de la SELARL BROCARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886be

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

BROUARD & DAUDE-BROUARD agissant en qualité de mandataire judiciaire de la liquidation judiciaire de la Société DELTA IMAGE SA demeurant ... représentée par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour ayant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603702370c57ad9d1aa104fc

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Selon ses conclusions du 12 mai 2014, la SCM BROUARD ET ASSOCIES sollicite la confirmation du jugement.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6707703f81e733ee26983093

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 6] assistée de Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b368868c0355000835f50d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BROUARD-[S] prise en la personne de Me [B] [S], es qualité de liquidateur judiciaire de la société KARS, SAS au capital de 1.800 ¿, inscrite au RCS de Paris sous le n° 812 942 761, ayant son siège [Adresse

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d09c25a97f0381f4b78

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Les Cledelles, représentée par la SCP Brouard-Daude es qualité, la SCP Brouard-Daude personnellement, Monsieur [L] [W] et la société Financo.

Source officielle
CA

2ème chambre

6799c4295331f58c9ee86ef4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

BROUARD EXPANSION APEXAJ C/ S.A. HSBC CONTINENTAL EUROPE S.E.L.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85bf8

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

BROUARD DAUDE ayant son siège 34 rue Sainte Anne 75OO1 PARIS, ès- qualités de mandataire liquidateur de la Ste C3 représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d74

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

BROUARD DAUDE ayant son siège 34 rue Sainte Anne 75OO1 PARIS, ès- qualités de mandataire liquidateur de la Ste C3 représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a192514cdc6046d4753a70d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

SCI LA RENARDIERE La SCI LA RENARDIERE,, représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 226025 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

643f88ebad85da04f53a3c37

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

BROUARD DAUDE, représentée par Maître Xavier BROUARD, agissant en qualité de mandataire ad hoc de la Société VOLUBILIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT ( , 2

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CA

1ère Chambre civile

69fad808cdc6046d47c0c504

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

APPELANT Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER

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CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c963

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

BROUARD & DAUDE-BROUARD, ès qualités de représentant des créanciers de la SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE PARIS SUD ayant son siège 34 Rue Sainte-Anne 75040 PARIS CEDEX 01 représentée par la SCP PETIT LESENECHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85047

Appel

16 juin 2000

16 juin 2000

& BROUARD-DAUDE demeurant : 34 rue Saint-Anne - 75001 PARIS ès qualités de représentant des créanciers de la société CHEZ LE PRESIDENT BUCI LATIN SA représentés par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistés

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